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1 963 résultats pour « Melloul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

6618cef97935f50008be4039

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[O] [L] ARCHITECTE, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d3798ed1bc2605de4b469d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [Y] [L] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Cyril MELLOUL

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a0ff966cdc6046d478a47db

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Portalis DBVB-V-B7J-BPEAC Ordonnance n° 2026/M107 Monsieur [T] [Y] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Cyril MELLOUL

Source officielle
CC

civ2

61372462cd580146774150ca

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

du Code civil ; 3 / que la lettre de Mme Z..., en date du 5 juin 2001, énonçait que "Mme X..., étant souvent avec moi le matin ou le soir, nous recevions des palettes de caisses de fromages et de meules

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02035

Cassation

8 août 2018

8 août 2018

de la durée de la prolongation de la détention provisoire « compte au nombre des éléments indispensables pour éviter une détention arbitraire au sens de l'article 5, § 1, de la Convention » (CEDH, Meloni

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68df5bc6cf4e7f1c37e1cb5b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 23/59184 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 21 Février 2025 Appelante : Société BLM OPTIQUE, représentée par Me David MELLOUL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c2cecdc6046d471712b1

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Place Praslin 77000 Melun Représenté par Mme Anne-Laure JACQUEMART Procureure de la République, Non comparante.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:93-A-15

droit de la concurrence

28 septembre 1993

28 septembre 1993

relatif à une demande d'avis sur les conditions d'exploitation de l'oléoduc Donges-Melun-Metz

Résumé IA — à vérifier
TJ

Référés Cabinet 4

671be090cda2201c09829f14

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

, demeurant [Adresse 7] non comparant Madame [D] [T], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE INTERVENANTS VOLONTAIRES Monsieur [M] [S], né le

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01043

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

excès de pouvoir ; Et sur le second moyen : Attendu que la société X... fait grief à l'arrêt de rejeter la fin de non-recevoir tirée du défaut de pouvoir juridictionnel du tribunal de commerce de Melun

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007912492

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Ahmed X..., demeurant Tarraste Derb Imi Ouseghli - Ait Melloul par Agadir (Maroc) ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008072482

Admin. suprême

9 juillet 2001

9 juillet 2001

Mustapha X..., demeurant BP 166, Ait Melloul 990 (Maroc) ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008057906

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Vu la requête, enregistrée le 16 juin 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Aïcha X..., demeurant B.P.148, Ait Melloul à Agadir (Maroc) ; Mlle X... demande que le Conseil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209782_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 novembre 2022, la société Carta Reichen et Robert, représentée par Me Melloul, sollicite l'intervention du tribunal afin que soit menée une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2503626_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Il y a donc lieu de renvoyer le dossier de la requête visée ci-dessus au tribunal administratif de Melun, territorialement compétent pour en connaître.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

658339c93ea7c8c1129945c6

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 4 Affaire : N° RG 23/09408 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YFYB Madame [W] [N] [F] Représentant : Me Kelly MELLUL, avocat au barreau

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e3d

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

de partie civile de Chantal Y... visant les consorts A... et les employés du domaine agricole de ces derniers, des chefs de violation de domicile et dégradations volontaires, le juge d'instruction de Melun

Source officielle
CC

soc

6079b0ad9ba5988459c4f537

Cassation

12 janvier 1978

12 janvier 1978

SOCIETE ANONYME LA PERIPHERIQUE, ENTREPRISE GENERALE D'ELECTRICITE, LA RUPTURE SURVENUE LE 24 JANVIER 1975, DU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE QU'ELLE AVAIT CONCLU LE 21 SEPTEMBRE 1972 AVEC MELLUL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c0225cdc6046d4728c4dd

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

41 Boulevard de l Almont 77000 Melun Représenté par Mme Anne-Laure JACQUEMART Procureure de la République.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9d90a68d23014808733ea

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

de l'ASSOCIATION KAROUBY ESTEVE MELLOUL AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SA SOCIETE PHOCEENNE D'INGENIERIE - SP2I, demeurant [Adresse 11] représentée par Me Joseph MAGNAN de la

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

RICHARD MELLOUL PRODUCTIONS

SIREN 449175223GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

15/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

CABINET DENTAIRE MASSENA - DOCTEUR MELLOUL

SIREN 518793286GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Modification survenue sur l'administration.

02/08/2026

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Dépôts des comptes

CABINET DENTAIRE MASSENA - DOCTEUR MELLOUL

SIREN 518793286GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

04/05/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D ARCHITECTE GILLES ELIE MELLOUL

SIREN 522678309GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

20/02/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCM AERTS MELLOUL

SIREN 384641437GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

Modification survenue sur l'administration.

27/01/2026

Voir →