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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
297 résultats pour « Noir »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
CICONIIDAE Cigogne noire Cigogne blanche Ciconia nigra. Ciconia ciconia. THRESKIORNITHIDAE Ibis falcinelle Spatule blanche Plegadis falcinellus. Platalea leucorodia.
Article R311-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27
douanes. h bis) Projectiles conçus pour les armes et lanceurs classés au h du présent IV et au 4° du III, à l'exception de ceux classés au 6°, 7°, 8° et 11° du III ; j bis) Munitions à étui ou culot métallique à percussion centrale chargées à poudre noire
Article 46-1
couleur se décomposent de la façon suivante : 24 segments de couleur orange ; 12 segments de couleur verte ; 8 segments de couleur bleue ; 4 segments de couleur rouge ; 2 segments de couleur violette ; 1 segment de couleur blanche ; 1 segment de couleur noire
Article Annexe I
Radis noir. 30. Rheum rhabarbarum L. - Rhubarbe. 31. Scorzonera hispanica L. - Scorsonère ou salsifi noir. 32. Solanum melongena L. - Aubergine. 33. Spinacia oleracea L. - Epinard. 34. Valerianella locusta (L.) Laterr. - Mâche. 35. Vicia faba L.
Article Annexe 7
Véhicules de collection Le numéro d'immatriculation peut être reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond noir.
Article 46
Au jeu de la boule, il ne peut être fait usage que des deux combinaisons suivantes : 1° Miser sur un numéro plein qui rapporte sept fois la mise ; 2° Miser sur une chance simple (rouge, noir, pair, impair, passe ou manque) qui rapporte une fois la mise
Article D615-50
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 70 > 06
Les dispositions du précédent alinéa ne sont pas applicables aux terres sur lesquelles l'obligation de maintien en jachère noire a été décidée par l'autorité administrative mentionnée à l'article R. 201-5 au titre de la lutte contre les organismes nuisibles
Article 4
O Paruline à gorge noire/Sylvette à gorge noire (Dendroica virens). O Paruline à couronne rousse/Sylvette à couronne rousse (Dendroica palmarum). O Paruline noire et blanche/Sylvette noire et blanche (Mniotilta varia).
Article A4241-48-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
Tout bateau naviguant à la voile et utilisant en même temps ses propres moyens mécaniques de propulsion doit porter de jour un cône noir, pointe en bas. Ce cône doit être placé le plus haut possible et à l'endroit où il est le plus apparent. 4.
Article Annexe 1
règlement (CEE) n° 2847/93 et abrogeant les règlements (CE) n° 685/95 et (CE) n° 2027/95 Espèces Démersales : barbue – limande commune – flétan – sole limande – cardine – plie – turbot – plie grise – cabillaud – eglefin – merlu – lieu jaune – lieu noir
Article Annexe II
Katsuwonus pelamis Skipjack tuna Listao Listado SWO Xiphias gladius Swordfish Espadon Pez espada BIL Istiophoridae Marlins, sailfishes, etc. nei Makaires, marlins, voiliers nca Agujas, marlines, peces vela nep BLM Makaira indica Black marlin Makaire noir
Article 5-11
Il comporte, inscrit dans un listel noir de forme ovale, un pictogramme représentant l'échangeur suivi d'un numéro d'ordre. Le pictogramme figure en noir sur fond blanc.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.
Article 3
le mot : " cinq " ; 2° Au 5 de l'article 5-3, le mot : " Dp11 " est remplacé par le mot : " Dp1 " ; 3° Au B de l'article 6, les mots : " paragraphe h " sont remplacés par les mots : " paragraphe i " ; 4° Au C de l'article 9-1, les mots : " à fond noir
Article 1
Les mentions doivent être dactylographiées ou écrites en lettres d'imprimerie, à l'encre noire, et présenter une netteté suffisante pour permettre leur reproduction ou leur saisie par système optique.
La notice est imprimée : 1° Sur un support papier au format minimum de 21 × 29,7 cm (A4), sans limite d'agrandissement homothétique ; 2° En caractères Helvetica (normal ou gras) noirs sur fond jaune.
Article D615-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 92 > 50
Par dérogation à l'alinéa précédent, les sols nus sont autorisés pour les surfaces déclarées en jachères noires sur injonction de l'autorité administrative mentionnée à l'article L. 201-4 au titre de la lutte contre les organismes nuisibles des végétaux
Article 76-1
Ils sont établis à la machine à écrire, au moyen d'une encre noire indélébile. Ils peuvent aussi être imprimés en tout ou en partie. Exceptionnellement, ils peuvent être écrits à la main, à l'encre noire indélébile.
Article Annexe 2
114450 FLEURETTE NEANT NEANT JOLI VENT VANNES 307202 KERFIU SAINT-NAZAIRE 267701 KERZ ATAO SAINT-MALO 199198 LA CANCALAISE SAINT-MALO 681670 LA DELIRANTE ARCACHON 322302 LA GAILLARDE LA ROCHELLE 167304 LOU FRISA TOULON 247051 LYS NOIR
Article 6-2
Les emballages extérieurs portent la marque prescrite au 3.4.7 ainsi que la mention Echantillons destinés à l'analyse en lettres noires sur fond blanc. 1.4. La masse totale brute du colis ne dépasse pas 30 kg. 2.
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