Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
5fdb81cab141e7603a74ca6a
28 février 2019
28 février 2019
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Janvier 2019, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier
Source officielle2ème chambre section C
680b1a512364a383b7747492
24 avril 2025
24 avril 2025
Il justifie, par ailleurs, avoir fait l'acquisition, le 25 avril 2015, de 266 oliviers d'1,4 litre.
Source officielleRéférés Civils Cab. 1
68e97b2c3ea43407b912fa93
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Xavier PELISSIER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l'audience publique du 16 Septembre 2025 Président : Olivier
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d9fac432ce7d11a702ab
30 janvier 2024
30 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Notification par LRAR le : à : Me Aviva LESZCZYNSKI et Me Olivier MOURA Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 22/07060 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYKXW
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdbd9c46f0be0b8e80e9700
23 janvier 2019
23 janvier 2019
Olivier MANSION, conseiller chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : M.
Source officielleChambre sociale
63ca428f9066fd7c90fc24df
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'AGS-CGEA d'[Localité 5] soulève, in limine litis, la prescription de l'action et l'incompétence du conseil de prud'hommes pour statuer sur la gestion de l'entreprise.
Source officielleChambre sociale
63ca428f9066fd7c90fc24e1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'AGS-CGEA d'[Localité 6] soulève, in limine litis, la prescription de l'action et l'incompétence du conseil de prud'hommes pour statuer sur la gestion de l'entreprise.
Source officielleChambre sociale
63ca42909066fd7c90fc24e9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'AGS-CGEA d'Amiens soulève, in limine litis, la prescription de l'action et l'incompétence du conseil de prud'hommes pour statuer sur la gestion de l'entreprise.
Source officielleChambre sociale
63ca42909066fd7c90fc24eb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'AGS-CGEA d'[Localité 6] soulève, in limine litis, la prescription de l'action et l'incompétence du conseil de prud'hommes pour statuer sur la gestion de l'entreprise.
Source officielleChambre sociale
63ca42909066fd7c90fc24ef
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'AGS-CGEA d'[Localité 7] soulève, in limine litis, la prescription de l'action et l'incompétence du conseil de prud'hommes pour statuer sur la gestion de l'entreprise.
Source officielleChambre sociale
63ca42919066fd7c90fc24f3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'AGS-CGEA d'Amiens soulève, in limine litis, la prescription de l'action et l'incompétence du conseil de prud'hommes pour statuer sur la gestion de l'entreprise.
Source officielleChambre sociale
63ca42919066fd7c90fc24f9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'AGS-CGEA d'Amiens soulève, in limine litis, la prescription de l'action et l'incompétence du conseil de prud'hommes pour statuer sur la gestion de l'entreprise.
Source officielleChambre sociale
63ca42919066fd7c90fc24fd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'AGS-CGEA d'Amiens soulève, in limine litis, la prescription de l'action et l'incompétence du conseil de prud'hommes pour statuer sur la gestion de l'entreprise.
Source officielleChambre sociale
63ca42919066fd7c90fc24ff
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'AGS-CGEA d'Amiens soulève, in limine litis, la prescription de l'action et l'incompétence du conseil de prud'hommes pour statuer sur la gestion de l'entreprise.
Source officielle4e chambre civile
644229b3d2fa6fd0f804035b
20 avril 2023
20 avril 2023
] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me MASSOTTE Olivier
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e582eacdc6046d47d97fa0
9 avril 2025
9 avril 2025
LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 09 avril 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Stéphane GARNIER, Président de Chambre, Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Monsieur Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b02d
28 mars 2008
28 mars 2008
OLIVIER et A.
Source officielleAUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5
69e76a5ccdc6046d47028c33
20 avril 2026
20 avril 2026
TRIBUNAL Affaire plaidée lors de l'audience du 16 mars 2026 où siégeaient Monsieur Boijoux, président d'audience, Messieurs Cordeau, Bouard, Meurin et Madame Brouard, juges, assistés de Me Pierre-Olivier
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6036e8e3ca465f8640fad38a
2 juillet 2015
2 juillet 2015
INTIMEE SAS NACC RCS PARIS 407 917 111 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Charles-hubert OLIVIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
66fce3e98d6ea26f688da7ed
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Indiquant avoir pris connaissance de la sentence à l'occasion de ces saisies, la Libye a interjeté appel de l'ordonnance d'exequatur le 15 juin 2021. 12.
Source officiellePage 7 sur 90