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34 868 résultats pour « PLANELLES Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

615e0d98c25a97f0381f4e2f

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

Puis je suis revenu vers le planeur allemand et j'ai perdu de vue le planeur suisse. Le planeur suisse est entré dans mon champ de vision par la gauche.

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00915

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

et Presse Planète, qui attaquent le même arrêt ; Donne acte aux sociétés Planète Prod et Presse Planète de leur désistement portant sur le second moyen du pourvoi n° W 11-24.627, pris en ses première

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90182

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

La société TFTP, anciennement dénommée Time For The Planet (la société TFTP), a formé un pourvoi en cassation contre cet arrêt. Par requête du 27 juillet 2022, la société Time To Planet et M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0403DEC005515100

Admin. suprême

3 avril 2001

3 avril 2001

The applicant submits that the whole firearms operation was grossly negligent and incompetently planned.

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0e5dc25a97f0381f558b

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

PLANET MARINE a régulièrement interjeté appel le 15-16 décembre 2011, et a assigné Monsieur [K] le 22 mai 2012.

Source officielle
CC

soc

6079b1fa9ba5988459c54bb9

Cassation

11 février 1970

11 février 1970

CONTRE LA SOCIETE CAL A LA SUITE DE SON CONGEDIEMENT PAR LA SOCIETE PLANETE QUE LA SOCIETE CAL AVAIT APPELEE EN GARANTIE, D'AVOIR DECIDE QUE CETTE DERNIERE SOCIETE, QUI FORMAIT AVEC LA SOCIETE PLANETE

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fd9b8ae66fcf8ae94eb966c

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

société PLANET ETHIC de sa demande de frais de mission, - débouté la société PLANET ETHIC de sa demande sur les commissions commerciales sur l'affaire RECTICEL, - rejeté la demande de dommages et

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00628

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Un jugement du 7 avril 2004 a arrêté le plan de redressement du GAEC par voie de cession au profit de la société Los Frutales, M. [G] étant nommé commissaire à l'exécution du plan.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61635de5683f470e3416dc37

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

et Presse Planète, ci-après les sociétés Planète, qui concluent à la condamnation de France Télévisions à verser un préavis indemnitaire égal à 18 mois de marge brute soit 1 475 280 euros pour planète

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

660e43160740db0008fa94e9

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Par déclaration du 7 décembre 2023, la société Planète Formation a relevé appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60364ce362ec6aae231b5630

Appel

17 novembre 2015

17 novembre 2015

AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEURS R.G : 14/01901 Me [S] [C] - Administrateur judiciaire de la SASU PLANET LYON Me [G] [W] - Mandataire judiciaire de la SASU PLANET LYON SASU PLANET

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA04889_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Le 24 mai 2018, la société Travel Planet France a contesté ce décompte.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00550

Cassation

18 mai 2010

18 mai 2010

planète n'avait agi qu'en qualité de sous-traitante de la société Planète Prod et n'avait jamais conclu directement le moindre contrat avec une chaîne quelconque du groupe France télévisions, la cour

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-208399

Admin. suprême

3 février 2021

3 février 2021

The privatisation process and the registration of the terrain took longer than initially planned and after almost the entire price was paid by the buyer, a dispute arose between the parties concerning

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03530_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Il y a lieu de mettre à la charge du SDIS de la Savoie la somme de 2 000 euros à verser à la société Planète médicale au titre des mêmes dispositions.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca6740cdc6046d47815d7d

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La société PROTECT PLANET est non comparante à l'audience, nous nous en remettons donc à ses écritures.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE MTT

69ceb7aacdc6046d47e5ea4f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Aussi convient-il de dire que la société PLANETE EXPERT SOS BILAN a commis une faute en n’exécutant pas le contrat.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a340cdc6046d47ed436e

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

FOOD, Monsieur [F] [D] et Monsieur [L] [I], en leur qualité de caution personnelle et solidaire à objet général des engagements de la SAS PLANET FOOD, à payer à la S.A.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

677daad5b032d83cfd3ee129

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

La SASU PLANETE CARS a procédé à divers travaux de réparation, lesquels n’ont pas mis fin aux inquiétudes de l’acquéreur.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-M37B S.A.R.L. PLANETE AIRc/S.A

642fb5eecece1704f5747497

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

PLANETE AIR c/ S.A.R.L.

Source officielle