peuvent n'être équipés que d'un lavabo avec eau courante chaude et froide ; dans ce cas, ils doivent comporter l'usage d'une douche collective, alimentée en eau courante chaude et froide et d'un cabinet d'aisance collectif, situé à l'étage ou à un demi-palier

Article L5423-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 51

Code de la santé publique

la liste est fixée par arrêté du ministre chargé de la santé en application du deuxième alinéa de l'article L. 5121-31 : a) De ne pas respecter l'obligation d'élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion des pénuries permettant de prévenir et pallier

Article Annexe 190-A.3

—

Signaler l'approche d'un escalier descendant en installant sur le palier du haut, une bande d'éveil à la vigilance (BEV) podotactile et antidérapante. La BEV est contrastée d'au moins 70 % avec la couleur du revêtement de sol adjacent.

Article 223 a-II-2/22-1

—

Les numéros doivent être marqués en évidence sur chaque palier d'escalier et dans chaque hall d'ascenseur. Les ponts peuvent aussi avoir un nom, mais leur numéro doit toujours être indiqué à côté du nom. 1.7.

Article 223 a-II-2/22

—

intermédiaires faisant partie d'un moyen d'évacuation doivent être de dimensions déterminées de la même manière que pour les escaliers ; 1.5.4. les escaliers ne doivent s'élever de plus de 3,5 mètres sans comporter un palier et ne doivent pas avoir un

Article Annexe

—

Les additifs sont limités, voire proscrits : ils ne sont en aucun cas présents pour pallier une déficience manifeste de la matière première. Cela s'applique également aux améliorants de panification.

LEGIARTI000045065757

—

Chaque palier doit être maintenu pendant au moins 2 secondes. L'accélération latérale de chacun des véhicules composant le train urbain est mesurée.

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

Paliers souvent communs à plus de deux logements. Faible développement des pièces, dégagements, entrées, etc. Dimensions réduites, même en ce qui concerne les pièces d'habitation, notamment dans les constructions récentes.

Article Annexe

—

aux lampes d'éclairage de la cabine. c) Menues réparations : De la cabine (boutons d'envoi, paumelles de portes, contacts de portes, ferme-portes automatiques, coulisseaux de cabine, dispositif de sécurité de seuil et cellule photo-électrique) ; Des paliers

Article D98-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 30 > 98

Code des postes et des communications électroniques

installations, réseaux et services, par des mesures appropriées, contre les risques, menaces et agressions de quelque nature qu'elles soient ; – garantir la mise en oeuvre, dans les meilleurs délais, de moyens techniques et humains susceptibles de pallier

Article Annexe (suite)

—

ECG d'effort : sous-décalage de 3 mm dès le 1er palier. Echo cardio avec FE < 35 %. Charge thérapeutique : traitement multiple et régime sévère obligatoires.

LEGIARTI000027909574

—

porte palière (pêne carré) I-1° et I-7° P/E/F E/F 2.5 Amortisseurs, socles, butées P/R/E/F R/E/F 2.6 Eclairage I-7° E/F E/F 3 Guidages 3.1 Eléments de guidage E E 4 Equipement des paliers

Article 43

—

Des raccords de réalimentation du réseau par des moyens mobiles (internes ou externes) sont prévus pour pallier un éventuel dysfonctionnement de la pomperie.

Article Annexe

—

L'Art contemporain, 2009, n° 2671 ; - Chevallier (Jacques), Le Service public, 2010, n° 2359 ; - François-Sappey (Brigitte), Histoire de la musique en Europe, 2005, n° 40 ; - Mattelart (Armand), La Mondialisation de la communication, 2008, n° 3181 ; - Pallier

LEGIARTI000030741894

—

Plan horizontal : Les points de vérification sont répartis comme suit : -dans les circulations : il est procédé au moins à un point de vérification pour 10 m (± 20 %) de circulation et à un point de vérification pour chaque palier d'escalier.

Article Annexe I

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Objet du contrôle : - présence de la preuve de dépôt de la déclaration ; - vérification de la surface maximale au regard de la surface déclarée ; - vérification que la surface maximale est inférieure au palier supérieur du régime déclaratif tel que défini

Article GH 3

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les canalisations ou équipements qui l'empruntent puissent continuer d'assurer leur service pendant un temps déterminé ; -circulation horizontale commune (CHC) : circulation horizontale qui relie l'ensemble des dispositifs d'accès aux escaliers, les paliers

LEGIARTI000051679050

—

impliqués Le candidat présente le bilan écrit d'un programme d'entrainement sportif en explicitant comment : (*) L'entrainement a comme objectif l'accompagnement des pratiquants d'une discipline par des actions de perfectionnement en vue de passer des paliers

Article Annexe Hépatite B

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En cas de non-réponse à la vaccination anti-VHB, le patient pourra bénéficier d'une nouvelle tentative de vaccination anti-VHB ou d'une thérapeutique appropriée destinée à pallier la non-réponse.

Article Annexe I

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du contrôle : - présence et date de la preuve de dépôt de la déclaration ; - vérification de la capacité journalière maximale au regard de la capacité journalière déclarée ; - vérification que le la capacité journalière maximale est inférieure au palier

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