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557 résultats pour « Pascal HUCHET- SCP »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137230acd58014677404a8a

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Guerrini, conseiller, les observations de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat des époux Z..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat des consorts A..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372357cd5801467740886e

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Paul Z..., 2 / de Mme Huguette X..., épouse Z..., demeurant tous deux Quartier Fighiera, 06380 Sospel, 3 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372348cd58014677407c12

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

Pascal Q..., demeurant 3, allée des 3 Musiciens, Résidence de la Colombe, 92000 Nanterre, 22 / de M.

Source officielle
CA

16e chambre

603308a2ce9fa77af7a7f76c

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

PHILIPPE HUET - MARTINE ANHALT-HUET, avocat au barreau de VERSAILLES Me Nicole RIBEYRE-NUZUM de la SCP RIBEYRE-NUZUM & NUZUM, avocat au barreau de VERSAILLES Me Pascale REGRETTIER- GERMAIN de la

Source officielle
CC

civ3

6137212bcd580146773f18c9

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

Huguette Raymonde A... épouse Y..., demeurant tous deux à Moulis Villas Jumelles (Ariège), Saint-Girons,, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique

Source officielle
CA

2ème chambre section A

67f0bc4e8f7cbd382f4d30f5

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

[G] [F], représenté par Me Pascale COMTE de la SCP AKCIO BDCC AVOCATS, avocat au barreau de NIMES, Mme [Z] [V] épouse [F], représentée par Me Pascale COMTE de la SCP AKCIO BDCC AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ3

613722dacd5801467740250a

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

Pathé, 77173 Chevry-Cossigny, en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1995 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de Mme Huguette X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

Source officielle
CC

civ3

6137231acd580146774057a5

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

René Y..., 2 / de Mme Huguette X... épouse Y..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cf6

Appel

19 janvier 2004

19 janvier 2004

Monique Berthe X... épouse Y..., Huguette Denise X... épouse Z... Denise Andrée X... épouse A... Yolande Jeannine X... représentée par l'UDAF du LOT en qualité de tuteur Arlette Simone X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310525

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

G... , domicilié [...] , 2°/ à Mme Huguette Y..., domiciliée [...] , 3°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882d1

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

agissant tant en son nom personnel qu'es-qualité de représentant de MAERSK SEALAND AP MOLLER MAERSK A/S/ Esplanaden 50 - 1098 COPENHAGUE (DANEMARK) Route de l'Estuaire 76600 LE HAVRE représentée par la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecb2

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

née le 03 Septembre 1956 à SETIF (ALGERIE) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me SOREL-HUET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd8825f

Appel

27 mars 2006

27 mars 2006

TESSIER-FLOHIC Roger X... représenté par la SCP B. CHATEAU - O. PASSERA Huguette Y... épouse X... représentée par la SCP B. CHATEAU - O.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201607_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 avril 2023, la SCI Fairway, représentée par la SCP Bignon Lebray, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme E la somme de 5 000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af07

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

Alphonse Z... ... 97128 GOYAVE représentés par Me SCP PAYEN-PRADINES (T74), avocat au barreau de GUADELOUPE M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a9000e03029105dbedc375

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

de la SCP HUCHET, avocat au barreau de RENNES DÉFENDEURS AU DÉFÉRÉ : Monsieur [K] [E] né le 16 Mai 1981 à [Localité 5] (14) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Pierre DEPASSE

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104557_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

F est propriétaire de la parcelle n° B 505 sur la commune d'Assas.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

677e163adbb9bd42de09fbca

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MMA IARD immatriculée au RCS du MANS, prise en la personne de son rep résentant légal , représentée par Me Pascale COMTE de la SCP AKCIO BDCC AVOCATS, avocat au barreau de NIMES, Mutuelle MMA IARD

Source officielle
CC

civ3

é, sans dénaturation, que les moyens des époux X..., dirigésc/Mlle A

61372664cd5801467742533a

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

Pascal B..., 2°/ de Mme Agnès B..., demeurant ensemble Hameau de la Motte, 27500 Saint-Germain Village, 3°/ de M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008057772

Admin. suprême

30 juin 2000

30 juin 2000

Pascal R..., demeurant à Channes (Aube) ; M. Philippe CX..., demeurant à Channes (Aube) ; M.

Source officielle

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