AA n° 229 suite aux travaux réalisés par la commune La Fare les Oliviers, parcelle cadastrée AD n°588.

Pierre de Y..., 2 / de Mme Léonie X..., veuve de M.

Au Sierra Leone, Bolloré a obtenu un bail de 50 ans sur 20000 hectares de palmier à huile et la 10000 hectares d'hévéas.

Pascal Senotier, 71°/ de M. Jean-Pierre Serezat, 72°/ de M. Jean Stopar, 73°/ de M. René Tartry, 74°/ de M. Jean-Michel Vexenat, 75°/ de M.

Jules Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Léonie Z..., 3°/ de Mme Jeanne X..., 4°/ de M. B... X..., 5°/ de Mme Louise X..., épouse Y..., 6°/ de M. Maurice X..., 7°/ de M.

En 2015, elle a passé le concours d'entrée pour intégrer l'école d'infirmière de l'Institut de [6] (ci-après "l'IFSI ") de la Fondation Léonie Chaptal.

d'annuler le protocole d'accord transactionnel conclu le 6 août 2021 entre la ville du Diamant et la SARL COFIC à l'occasion d'un différend résultant de l'implantation d'une station d'épuration sur une parcelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucienne, Léonie, Félicie X..., née Z..., demeurant ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie, Léonie A... épouse X..., demeurant commune de Ceyroux "l'Age"

Jean-Jacques Y..., demeurant : 34460 Roquebrun, en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1994 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Léone X..., demeurant

La convention dont était titulaire la SARL Autocars Pascal a été prolongée par avenant jusqu'au 31 août 2022.

Charleville-Mezières, en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1988 par la cour d'appel de Reims, au profit : 1°) de Monsieur Robert A..., demeurant à Tauxières Mutry (Marne) Ay, 2°) de Madame Renée, Léone

Marcel B..., Mme Léone B..., M. Yves B..., Mme Françoise B..., MM. Christian B... et F..., Mme C..., MM. D... et E..., Mme G..., M.

2015 par laquelle le tribunal administratif de Grenoble, statuant en formation administrative, a refusé de l'autoriser à exercer, au nom de la commune d'Oz-en-Oisans, une action en revendication de parcelles

L'article 25 de cette même loi dispose que : " Le Défenseur des droits peut faire toute recommandation qui lui apparaît de nature à garantir le respect des droits et libertés de la personne lésée et à

ETAIT DEVENU ADJUDICATAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Léonie Y..., née X...

LA COUR D'APPEL TANT A L'AUDIENCE OU L'AFFAIRE A ETE PLAIDEE QU'A CELLE OU L'ARRET A ETE PRONONCE ; QU'AINSI LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE Y..., LOCATAIRE D'UNE PARCELLE