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384 résultats pour « Patrick DUVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abfb

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

BNP PARIBAS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 16 Boulevard des Italiens 75009 PARIS représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me Floriane DUVAL, avocat

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110600

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Patrick B..., 6°/ Mme Maria C..., épouse B..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 20 juin 2017 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige les opposant à la société

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d25109cdc6046d4731d33a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Ayant pour activité : Société de conseil en informatique, et édition, intégration de solutions de téléphonie N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 499 703 916 Maintient Mme Elisabeth Duval

Source officielle
CC

soc

6137233dcd5801467740736f

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

Patrick X..., demeurant ..., 16 / de M. Freddy K..., demeurant ..., 17 / de M. Lucien F..., demeurant ..., appartement 73, 92160 Antony, 18 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf47

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

Jean-Yves DUVAL, SUBSTITUT GENERAL, INTIME Monsieur Hassaine X... né le 11 Septembre 1950 à ALGER (ALGERIE) (99), demeurant...

Source officielle
CC

soc

6137238bcd5801467740b2aa

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Patricia B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 février

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907cb

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Cédric C/ SCP DE GINESTET-DUALE-LIGNEY AARPI Z...- Y...

Source officielle
CC

soc

61372338cd58014677406f8d

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Patrick XH..., demeurant ..., 45 / de M. Roland XH..., demeurant ..., 46 / de M. Pierre XI..., demeurant ..., 47 / de M. Emile XJ..., demeurant ..., 48 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db1f

Appel

1 avril 2011

1 avril 2011

LOM Patrick faisant fonction de greffier Vu la loi no 91-647 du 10 juillet 1991 et son décret d'application ; Vu la décision du Bureau d'Aide Juridictionnelle établi auprès du Tribunal de Grande Instance

Source officielle
TCOM

.

69b7544fcdc6046d47ce359b

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Patrick BEAULIEU et M. Vincent BOITEL, et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b75482cdc6046d47ce38f0

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Patrick BEAULIEU et M. Vincent BOITEL, et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b7549acdc6046d47ce3a54

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Patrick BEAULIEU et M. Vincent BOITEL, et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b754bccdc6046d47ce3c66

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Patrick BEAULIEU et M. Vincent BOITEL, et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
CC

soc

61372318cd580146774055ef

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1995 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre A), au profit de la société Picoty, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

Source officielle
CC

soc

61372350cd58014677408262

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

Patrick G..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Unigarde, demeurant ..., 14 / de l'AGS-CGEA de l'Ile de France Ouest, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

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TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2ab57cdc6046d47047d84

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Patrick DURAND M. Michel MAYODON M. Alain ESCOFFIER Greffier : Maître Donatienne PIRET Ministère Public République : M.

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

65336b51bb40ec8318f31d98

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

PHILIPPE ANGEL - [K] [R] - SYLVIE DUVAL, agissant par Maître [K] [R], en sa qualité de mandataire judiciaire de la SASU ARTESTATE [Adresse 10] [Localité 8] Représentées par Me Audrey SCHWAB de la

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CA

1ère Chambre

68e74184ac880aa7ee21f252

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

LUDIS EVASION - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, Président de la 1ère chambre, Assistée de Hélène BRUNET, greffier.

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CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d660

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Philippe PUJO-SAUSSET, Président de Chambre, délégué par Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de PAU par ordonnance du 3 janvier 2011, GREFFIER : Monsieur Patrick LOM, faisant fonction

Source officielle
CC

soc

61372326cd580146774060d3

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

Patrick XY..., demeurant Le Village, ..., 35 / M.

Source officielle

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