Michel X... la somme de 3. 753 € 71 c. en deniers ou quittances valables pour la perte de gains, - condamné solidairement Mme Monique Y... et la MAPA à payer à M.

.-20221 CERVIONE représenté par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté de Me José ALLEGRINI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marie-Jeanne SIMONI, avocat au barreau

en intervention forcé le 21/12/2009 à personne à la requête de la SAS TRAVAUX DU MIDI - INTERVENANT FORCE - demeurant [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 6] représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI

for the establishment of an   aqueduct   easement,   to be paid by the Reclamation Consortium of the Plain of Sybaris and the Middle Crati Valley ( Consorzio di Bonifica della Piana di Sibari

Simone, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 21 mars 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

Cédric X... et qui circulait alors sur la voie de droite et qu' aucune faute ne peut être relevée à l' encontre de M.

Il est donné acte à la société Serenity Sun Sinai et à la société [M] [O], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Serenity Sun Sinai, du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé

CIMAT C/ S.A ENTREPRISE C MONTESSUIT ET FILS SA GAN ASSURANCES IARD Grosse délivrée le : à : - Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Y..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Carrelages Simons, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.

de chance est relativement peu importante et que c'est à juste titre que le premier juge a retenu un pourcentage de perte de chance de 30 %, le jugement déféré étant confirmé de ces chefs.

[L] [J] [V] [J] [DG] [J] [M] [J] épouse [GD] [OT] [J] C/ [T] [J] épouse [A] [W] [A] épouse [Y] SCP [B] [Z] [E] ET [Q] [D] Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI

Z... e ai -it Le G... le 18 mal* 1961 a ABBEVILLE, de nationalit'franç îse, demeurai Vallon de la Mourre, RN 7 83600 FREJUS représenté par la SCP MARTELLY - MAYNARD - SIMONI) avoués à la Cour assisté

Sporazur Morris Sportwear ne peut exciper de l' irrecevabilité de l' action de la S. A.

X... et Simon à procéder aux visites et saisies litigieuses, avec MM. Y... et Z... ayant présenté la requête, sans préciser que ces derniers avaient sollicité l'autorisation pour MM.

Simone, - X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine Y..., née Simon, demeurant ..., en

-Villa la Rescapade-83120 SAINTE MAXIME représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour assistée de Me BURSTOW avocat au barreau de PARIS, substitué par Me GARNIER SANTI, avocat au barreau D'AIX

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Simon Bigart, société anonyme, dont le siège est ..., en