A...B...et les héritiers PETRY-AMIEL, demeurant... ; M.

#Petrus Wilhelmus Rutten mot Cross Medical Ltd.#Begäran om förhandsavgörande: Hoge Raad der Nederlanden - Nederländerna.

#Petrus Kerstens contra Comisión Europea.

, - condamné la société X... à payer à la SCI PETRA la somme de 5 000 euros à titre de dommages et intérêts, - condamné la société X... à payer à la SCI PETRA la somme de 1 500 euros sur le fondement de

sBAD0D18F { width:1.87pt; display:inline-block } .s47BA2785 { width:188.77pt; display:inline-block } .s7FF80320 { width:199.61pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 30735/07 Petru

les pièces du dossier, la conduisant à une erreur de fait déterminante, en se fondant, pour juger qu'il avait mené ces opérations dans une intention lucrative, sur ce que l'ensemble des bouteilles de Pétrus

Article 3 : La décision du 10 septembre 1987 du président de l'Association communale de chasse agréée de Peyrus est annulée.

sC2C80E1C { width:180.76pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 38655/05 by Petru

susvisés ; "alors, d'autre part, qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que Valéry X... avait seulement reconnu, sans mettre en cause Vladimir Z..., avoir, avec les matelots Sergey C..., Petr

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 8 September 2025   FIFTH SECTION Application no. 26660/18 Petru

C est directeur d'exploitation de la Société Pétrus.

#Petrus Kerstens mod Europa-Kommissionen.

Sur le bien-fondé du jugement : En ce qui concerne la condamnation solidaire des sociétés Petras BTP et Cabinet Medori & associés : 5.

X... exerçait son activité ; Sur la détermination de l'organisme de garantie compétent pour indemniser Petra X...

Immediately afterwards, Panikos Hadjiathanasiou heard two shots and saw Petros Kakoulli fall to the ground.

#Liviu Petru Lupean et Oana Andreea Lupean contre SC OTP BAAK Nyrt.#Demande de décision préjudicielle, introduite par le Tribunalul Sibiu.

En réponse, la société CDE PETRA PATRIMONIA ne s’oppose pas à sa mise en cause et formule les protestations et réserves d’usage.

#Martin Luksan contra Petrus van der Let.#Petición de decisión prejudicial planteada por el Handelsgericht Wien.