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1 274 résultats pour « Philippe BRIAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372329cd580146774063a5

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

Leclercq, conseiller, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau Van Troeyen, avocat de la société Caterpillar France et de la société Caterpillar Belgique, de la SCP Delaporte et Briard, avocat

Source officielle

Page 7 sur 64

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CA

1ère Chambre

62736ae1a58162057dac6869

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

APPELANTE : Madame [W] [C] Résidence Le Belem 4 rue Manuel 85000 LA ROCHE SUR YON ayant pour avocat Me Frédéric MADY de la SELARL MADY-GILLET-BRIAND-PETILLION, avocat au barreau de POITIERS

Source officielle
TJ

Référés

6786ca64df5b5c7d10ca8b92

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de la SELEURL BRIAND AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D0208 S.C.O.P.

Source officielle
CC

civ1

6137235ccd58014677408c44

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

X..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Diac, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

6137235dcd58014677408d09

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

X..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Diac, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137222ccd580146773fad47

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Philippe Y... (ambulances briarde), ... à Quincy Z...

Source officielle
CC

civ1

613723e6cd5801467740fa3f

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

Philippe Y..., demeurant ..., appartement 33, 60280 Margny les Compiègne et actuellement ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
CC

soc

61372172cd580146773f3d4e

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

Philippe, Jacques Y..., syndic de la liquidation des biens de la société Lemosse, ...

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6581e82a3ea7c8c1124f2e4e

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6581e82b3ea7c8c1124f2f91

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6581e82c3ea7c8c1124f31e2

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ae5acdc6046d471549ad

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/05/2026 devant Madame Surmiyé GUMUS, présidente, Monsieur Bruno FORGUE, Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles

Source officielle
CC

civ1

6137237acd5801467740a4ae

Cassation

6 juillet 2000

6 juillet 2000

Brande, demeurant ..., 3 / M. Bernard K... Brande, époux de F... Anne-Marie Devisse, demeurant ..., 4 / M. Philippe K...

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

66ad23acd5af8a921ecb97f4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

AXA FRANCE IARD [Adresse 6] [Localité 17] représentée par Maître Serge BRIAND de la SELEURL BRIAND AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0208 Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD [Adresse

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022446189

Admin. suprême

2 juillet 2010

2 juillet 2010

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

6137233fcd580146774074c1

Cassation

20 janvier 1999

20 janvier 1999

Villa BP. 1014, 51318 Epernay Cédex, pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société anonyme Briant, 5 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372254cd580146773fc140

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

Robert Z..., demeurant à La Croisille-sur-Briance, Châteauneuf-la-Forêt (Haute-Vienne), La Barnagaud, 5 ) de M.

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008035860

Admin. suprême

26 novembre 2001

26 novembre 2001

Philippe H..., demeurant à la Pharmacie Lasseur, ... et la K...

Source officielle
CC

civ3

61372148cd580146773f27b8

Cassation

10 mai 1990

10 mai 1990

Philippe X..., gérant de la société Sepac, demeurant à Bourg Achard (Eure), Bouquetot, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 mars 1990, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

613722ffcd58014677404348

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

Philippe Z..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Socodial, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle