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56 465 résultats pour « Philippe PRIGENT Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5db8cdc6046d47e805a6

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

de la SELARL FORCE 10 AVOCATS, [Adresse 2].

Source officielle
CC

cr

6137256bcd5801467741d90b

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

A... épouse B... ; "-Me René Helenon avocat de Jacques et Philippe Y... en sa plaidoirie ; "-Le ministère public en ses réquisitions ; "-à nouveau, Jacques et Philippe Y... et leur conseil qui

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9ac95cdc6046d47a4ecc1

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

[G], Membre de la SARL KLEMA AVOCATS, [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

6a0b4157cdc6046d47178ae2

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître [L], Avocat au Barreau de Paris, SELAS VERSUS, Société d'avocats, [Adresse 3].

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5d56cdc6046d47e7ff09

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

la décharge de Maître Pierre MARLY, Avocat au Barreau de Paris, Membre de la SELAS LPA LAW, Société d'Avocats, [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5d88cdc6046d47e80259

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

[K] ECLAIRAGE C/ SASU [X] DEMANDERESSE * EURL [K] ECLAIRAGE, [Adresse 1], Comparaissant par Maître [Y], Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître [L], Avocat au Barreau de Bordeaux, [Adresse

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa3f9ccdc6046d47ab3317

Commerce

25 juin 2025

25 juin 2025

DECONTAMINATION DESINFECTION NETTOYAGE DU SUD OUEST Sise [Adresse 1], RCS [Localité 1] : 885 168 310 - 2020 B 3445 Représentant légal : Nadia AIT BELAID, Président, Comparaissant, assistée de Maître Philippe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a167ed0cdc6046d4711024e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

2577524 Ayant pour avocat plaidant Me Cécile LABARBE, avocat au barreau de PARIS, toque : P200 Intimée : S.A.S.

Source officielle
CC

cr

613725edcd580146774219df

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aabfcbcdc6046d47b7af1a

Commerce

2 septembre 2025

2 septembre 2025

SAS [Y] [B] C/ SOCIETE VOLKSWAGEN BANK GMBH- SARL [L] DEMANDERESSE * SAS [Y] [B], [Adresse 1], Comparaissant par Maître [T], Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SELAS FIDAL, Société d'Avocats

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a225ceccdc6046d4738353c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

au barreau de Paris, C2477, et assistée de Me Valentin Besnard de l'AARPI Moncey Avocats, avocat substituant Me Philippe Lauzeral, avocat au barreau de Paris ».

Source officielle
CC

cr

613725bdcd580146774202c1

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Didier, - X...Philippe, - Y...

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9b498cdc6046d47a58611

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

CDELEC C/ SAS DIAGTRONIC PERFORMANCE DEMANDERESSE * EURL CDELEC, [Adresse 1], Comparaissant par Maître [T], avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SELARL LLC AVOCAT, [Adresse 2] BORDEAUX.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01146

Cassation

5 octobre 2021

5 octobre 2021

Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 septembre 2021 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Thomas, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9b4dbcdc6046d47a58adf

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

ressort, réputée contradictoire, Et a été prononcée, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Philippe PASSAULT.

Source officielle
TCOM

REFERES

6a17fe0ccdc6046d4735506a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître [A], Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SELARL AVOCAGIR, Société d'Avocats, 22 rue Elisée Reclus 33000 BORDEAUX.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a226565cdc6046d47396a9c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

de la SCP E - JURIS, avocat au barreau de BORDEAUX S.C.E.A.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a17cea8cdc6046d47309096

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

2] représenté par son syndic la Sas CITYA LECOURTOIS IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 3] représentée et assistée de Me Camille PERCHERON de la SCP STREAM, avocat au barreau du Havre SARL PHILIPPE

Source officielle
CC

cr

613725e6cd58014677421637

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

, aussitôt, été avisé par lettre recommandée envoyée le 27 octobre 2000, de la date d'audience fixée au 31 octobre 2000 ; que, selon les mentions de l'arrêt, aucun avocat n'a assisté Pierre-Philippe Y.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d56f85cdc6046d47725545

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DEMANDERESSE : Madame [M] [G] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe-youri BERNARDINI, avocat au barreau de TOULON

Source officielle

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