] [TA] [A] [N] épouse [UW] [L] [N] [J] [N] [H] [M] [G] [M] épouse [MT] [R] [VJ] épouse [O] [V] [X] [S] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Albert TREVES

Philippe MELIN, président assisté de M. Jean-François D'HAUSSY et M.

ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE, DE NUIT, SUR UNE ROUTE, LE CAMION AUTOMOBILE APPARTENANT A PEYRON, CONDUIT PAR CARCEL, ENTRA EN COLLISION AVEC LE SEMI-REMORQUE APPARTENANT A LA SOCIETE PHILIPPE

représentée par Me Elodie JEANPIERRE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 2771 S.A.S. [13] venant aux droits de la société [14] SA, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Philippe

Philippe VALLEIX, Président M. Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.

Philippe RENAULT, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier.

Philippe Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2017 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre ), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de la Somme

Philippe, courrier reçu le 7 août 2008 pour se plaindre de l'erreur commise dans la surface d'une chambre ; qu'il convoque M. X...

Représentée par Me VILLAINNE, avocat au barreau de NANTES CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE DES PAYS DE LA LOIRE 2 Place de Bretagne BP 93405 - 44035 NANTES CEDEX 1 Représentée par Mademoiselle PHILIPPE

BEAUME ET MERCIER, 2574 FLUX, 2576 FESTINA, 2577 LUX RETOUR, 2580 ORIS, 2584 LIP 3 RETOUR, 2590 CITIME, 2592 BRUET RETOUR 2594 OMEGA, 2600 TIME FORCE, 2602 KINDO 3 RETOUR, 2604 FOSSIL, 2605 PATEK PHILIPPE

toque : B1055 Ayant pour avocat plaidant Me Jacqueline AUSSANT, avocat au barreau de PARIS, toque: E1638 INTIMÉ Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] représenté par son Syndic la SARL PHILIPPE

00/369) demandant d sormais que la CPCEA soit invit e Ë compara)tre devant la Cour par ministyre d'avou . Parallylement, l'avou de la soci t X...

Philippe Y...

Philippe3. 039, 19 € 303, 00 € " 3. 442, 19 € XX... Thierry4. 339, 70 € 433, 00 € " 4. 872, 70 € YY... Daniel9. 075, 37 € 907, 00 € " 10. 082, 37 € EE...

Et statuant à nouveau sur ce point et y ajoutant, Reçoit l'intervention volontaire de Dominique, Philippe, Marie-H... et Bruno Y... en qualité d'héritiers de Hubert Y....

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (BORDEAUX, 22 JUIN 1977), QUE LA SOCIETE OFFICE DE VENTE DES LIQUIDES (L'OVL), DONT PHILIPPE GEORGES

DU 07 Avril 2004 ------------------------- B.B/S.B Philippe G. Roseline X... pouse G. C/ Edouard Y... RG N : 02/00323 - A R R X... T N!

Me Henri ROUCH de la SCP ROUCH ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0335, substitué sur l'audience par Me Iréna AZAR, avocat au barreau de PARIS, toque : P0335 INTIMÉS Monsieur Philippe

Un mémoire en défense, présenté le 21 mars 2023 par Me Phelip pour le département des Bouches-du-Rhône, après clôture de l'instruction, n'a pas été communiqué.

ETRE INFERIEUR A 25 F POUR LES VIGNOBLES A APPELLATION CONTROLEE ET LES CULTURES FLORALES, A 8 F POUR LES CULTURES FRUITIERES ET MARAICHERES ET A 3 F POUR LES AUTRES TERRAINS AGRICOLES ; QUE LE SIEUR PHILIPPE