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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
64eedc93bb2c32d969d35264
12 juillet 2023
12 juillet 2023
° RG F 18/00004 APPELANTE : SA RENAULT RETAIL GROUP [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuel DURAND de la SELEURL DURAND, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Marie pierre
Source officielle18e Chambre
61625c84d64a6b1f5148762e
9 janvier 2014
9 janvier 2014
Il lui était confié la responsabilité du ' Back Office et suivi d'Activité Financière '.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-154291
8 avril 2015
8 avril 2015
According to his opinion, Š.A. had sustained four wounds to his back and a number of wounds to his chest.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2400588_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 mai 2024, la société Coopératives des autocars réunis, représentée par Me de Baecke, demande au juge des référés, statuant
Source officielle4ème chambre commerciale
62736a99a58162057dac6744
4 mai 2022
4 mai 2022
annexées ; Vu les conclusions remises par la voie électronique le 22 décembre 2020 par Madame [G] [E] et la SELARL Cambon Bruno (SBCMJ), intimées, et les pièces annexées ; Vu les conclusions du
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0117DEC003710497
17 janvier 2002
17 janvier 2002
On 4 April 1994 the case was again referred back for further investigation by decision of the District Prosecutor’s Office.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:1208DEC002330203
8 décembre 2009
8 décembre 2009
In the afternoon they left Varna and headed back to Plovdiv.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-2835
6 février 2007
6 février 2007
Crouched down, panicking, in the back of the vehicle and shouting to the crowd to leave, he seized his weapon, pointed it outside the vehicle and fired two shots.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2301820_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
pour tenir compte de cette recommandation, son poste administratif au bureau des consultations et des hospitalisations a été spécialement aménagé afin de concentrer au maximum les tâches dites de " back
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63bfb35f5e2fbe7c9004392b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[K] a fait l'objet d'une mise à pied disciplinaire d'une durée de 2 jours. Suivant courrier recommandé du 4 octobre 2012, M. [K] a fait l'objet d'un avertissement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61632b3581886c8c1bac975c
5 mai 2011
5 mai 2011
visées sur le bordereau annexé à ses dernières conclusions (correspondant au demeurant aux pièces antérieurement communiquées en première instance), mais que néanmoins, le rapport spécial sur l'exercice
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10700
19 juin 2019
19 juin 2019
Y... déplore tout d'abord que ses fonctions aient été vidées de toute substance par la mise en place de « back up », ce que l'employeur conteste en précisant à la cour que le « back up » est un accompagnement
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0223JUD004631799
23 février 2006
23 février 2006
It is not clear whether his hands were secured behind his back or in front of him. 15.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
601363bd2d166eb095005368
28 janvier 2021
28 janvier 2021
[C] [S] ; -dit irrecevable les demandes à l'encontre de la société Cash Back Recouvrement et de M.
Source officielleMagistrat Amar-Cid
DTA_2202216_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Les pièces justificatives à fournir obligatoirement sont fixées par l'arrêté précité.
Source officielle1re chambre sociale
64eedc93bb2c32d969d35260
12 juillet 2023
12 juillet 2023
RENAULT RETAIL GROUP [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuel DURAND de la SELEURL DURAND, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Marie pierre VEDEL SALLES, avocat au barreau de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00450
28 mars 2018
28 mars 2018
Vous n'avez repris en main ce dossier que lorsque vous avez été relancé par Paolo A..., votre manager, et Evelyne B..., gestionnaire de Back Office.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0120DEC002531694
20 janvier 1998
20 janvier 1998
He was then forced to sign and affix his fingerprint on a piece of paper. The applicant was then taken back to his cell.
Source officielle19e chambre
635a21f4c549ea05a7cd2e02
26 octobre 2022
26 octobre 2022
L'intimée expose que le salarié avait, en qualité de chargé de back-office, différentes missions relatives à la facturation gaz seulement.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00909_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officiellePage 7 sur 99