X... a confirmé que des pierres venant de la propriété Dupuy avaient atterri dans la cour Lacroix; qu'à l'arrivée des gendarmes, Jean-Pierre Z... est parti en voulant se réfugier dans la maison de son

qui a été transférée sur son compte courant, en sorte que le salaire déclaré de Pierre B... pour l'année 1992 devait être de 660 000 francs mais cette somme de participation sur ordre de Pierre B... n'a

Jean-Claude Pierrel, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Jean-Pierre A..., demeurant ..., 2 / M.

rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me RICARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - NOUVEAU Jean-Pierre

Y..., président du CHS de la Drôme et la SARL Betelgeuse, représentée par son gérant Jean-Pierre X..., portant sur un terrain du Lavandou ; qu'à ce titre, Jean-Pierre X... affirme avoir trouvé un acquéreur

Jean-Pierre Y... a déclaré être domicilié en Espagne de 1990 à 1997 ; que précédemment, Jean-Pierre Y... avait exercé une activité de ventes de fruits et légumes à Noisy-le-Grand à compter du 18 février

AUX MOTIFS QUE Madame Pierrette X... était employée par la société GROUPE GERARD ANDREI depuis le 1er juillet 1996 en qualité de secrétaire comptable ; qu'elle était en arrêt de maladie depuis le 12 mai

Pierre, en sa qualité de liquidateur, a demandé l'annulation de la vente à l'encontre de la SCI Verlaine et de Mme X..., M.

Neuilly-sur-Seine prescrit une expertise contradictoire entre cette dernière, la société Premys (agence Brunel), la société Atelier du Pont - Architecte Associés, le syndicat des copropriétaires du 18 rue Pierret

Y... a légitimement pu se croire propriétaire des deux tableaux, et ce, indépendamment de leur présence sur l'actif cédé ; qu'à ce titre, il ressort de la déclaration de l'expert comptable, Maurice Piezel

La SCI Pieral qui succombe n'ouvre pas droit au dispositif de l'article 700 du code de procédure civile.

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 12 juin 1998, qui, pour usage de fausse attestation, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs

René B... et Mme Pierrette C..., son épouse à payer à M.

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 13 mars 1998, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, 5 ans d'interdiction des

X... sur les sommes dues à la SCA Les Châtaigniers; que les Etablissements Pierre X... ont assigné la SCA et Jean Marcel Launay; que, par arrêt devenu définitif du 9 mai 1990, la cour d'appel d'Angers

Pierre, 1°) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 2 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui pour agressions sexuelles aggravées, a refusé d'annuler

REQUETE DE LA SOCIETE FONCIERE DE LA FERME DE FONTENAY-LE-PIERREUX, TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 12 JUIN 1973 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CHALONS-SUR-MARNE REJETANT SA REQUETE TENDANT A L'ANNULATION

L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Pierrette X... et les 31 autres salariés.

SOCIETE CONSEIL SANTE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 11 octobre 2006, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre Pierre

préciser : « cela à tout moment peut être attesté par un contrat de vente notarié » sans que soit produit ce dernier ; que, sur le caractère fortement taxé des pierres, il n'est pas contesté que les pierres