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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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AFFAIRES COURANTES
69b8278dcdc6046d47de6572
23 octobre 2025
23 octobre 2025
les éléments que celui-ci peut ignorer pour cerner l'endettement de la caution ; Que Monsieur [O] [N] était jusqu'en novembre 2022 propriétaire de l'intégralité des parts sociales de la société AU PONEY
Source officielle5e chambre civile
6284904f498a54057d102e52
17 mai 2022
17 mai 2022
[N] [F] estime qu'en l'espèce, l'association Le Clos d'Alice a failli à son obligation de prudence et de diligence au motif que le cheval n'était pas un double poney et qu'une seule monitrice encadrait
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93146
11 avril 2016
11 avril 2016
39 €, - fixé la valeur du cheptel vif à la somme de : * 27. 690 € au titre des chevaux après déduction de la valeur du cheval Harley appartenant à une des filles du couple, * 6. 555 € au titre des poneys
Source officiellecr
61372527cd5801467741b681
18 novembre 1991
18 novembre 1991
observations de Me Y... et de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : PONCE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63104bb54709e24f13d5544b
31 août 2022
31 août 2022
de la mise en état de PARIS - RG n° 18/12390 APPELANT Monsieur [J], [I], [L], [S], [E] [H] né le 03 Septembre 1963 à [Localité 4] (36) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Anne PONCY
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01632_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
S'il est établi que l'état des logements situés rue Charles Poncy et rue Larmodieu à Toulon, ainsi que rue Louis Verlaque à la Seyne-sur-Mer, a été sensiblement amélioré par rapport à celui qu'il était
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100215
8 février 2017
8 février 2017
à la société Les Tertres, en ce que la cassation de l'arrêt de la cour d'appel de Caen du 2 décembre 2014 prononcée du chef des restitutions consécutives à l'annulation de la vente du poney
Source officiellesoc
613723cbcd5801467740e38c
23 octobre 2001
23 octobre 2001
Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Pony express, société à responsabilité limitée, demeurant ..., 3 / de la société Pony express, société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008262107
6 mars 2006
6 mars 2006
décision du maire de Lyon en date du 16 juin 2005 enjoignant à l'intéressé de démolir, à ses frais et sans indemnité, le manège couvert, l'écurie et la maisonnette bureau constituant les installations du poney-club
Source officiellecr
61372531cd5801467741bbae
5 décembre 1989
5 décembre 1989
Y... avait construit un "petit abri en matériau léger" pour abriter quelques poneys ; qu'en s'abstenant de répondre à ce moyen pertinent de nature à établir que cette construction ne nécessitait pas de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302209_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
B..., alors âgée de 14 ans, a été victime d’une chute, le poney qui lui avait été confié s’étant brusquement mis au galop, lui occasionnant une fracture du col du fémur et engendrant de nombreux soins
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310218
21 avril 2022
21 avril 2022
Le portail d'accès de ce chemin est situé à l'angle nord-ouest de la parcelle AN 363 et de la rue des poneys et une ouverture est située à l'angle des parcelles AN 365, AN 364 et AN 366.
Source officiellesoc
613721aacd580146773f5d94
18 mars 1992
18 mars 1992
X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Immobilière nouvelle de Poincy, demeurant ... (4e), 2°) le Groupement des ASSEDIC de la région Parisienne (GARP), dont le siège est ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300309
9 mars 2010
9 mars 2010
. / X... peuvent faire passer des engins de jardinage ou d'entretien usuel d'une petite taille, à l'exclusion d'engins trop importants ; qu'ils élèvent actuellement un poney, qu'ils ont par conséquent
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2202478_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Selon les témoignages circonstanciés de ces deux accompagnatrices, et alors que l'une d'elles précise que sa fille a indiqué à la monitrice qu'elle ne savait pas nager, des poneys se sont affolés lors
Source officielleChambre Civile
6a17d48fcdc6046d47313bfc
27 mai 2026
27 mai 2026
[C] le 1er novembre 1992, l'activité de la société étant notamment l'élevage de poneys, elle assurait l'exploitation des terres en pâtures, et environ 2 ha en nature de prairies de fauche pour récolte
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210270
28 mai 2020
28 mai 2020
naturelle, non silicogène (la silice contenue dans la ponce étant amorphe et ne comportant pas de quartz de forme cristalline allotropique) et le cérox prétendu non silicogène ; que la CPAM avait ensuite
Source officielle2e chambre 2e section
5fd930b6483ab0108f00c886
19 mai 2020
19 mai 2020
[R] relatives à la production des comptes et assurances vie de Mme [U], aux prix de vente du poney et du véhicule Xsara Picasso L'article 562 du code de procédure civile énonce que : L'appel défère
Source officielle18e Chambre
61625c91d64a6b1f514876f6
5 novembre 2013
5 novembre 2013
payer 2 000 € sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile, Sur ce : Selon les pièces produites Mlle [Q] [M] été embauchée sans contrat écrit par l'association Centre de loisirs Poney
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a69
9 mars 2017
9 mars 2017
Le tribunal de grande instance de POITIERS a, par jugement en date du 6 juin 2016 : - annulé la cession en date du 8 janvier 2014 des 46 parts sociales de la SARL CLUB HIPPIQUE ET PONEY CLUB DE LA FORET
Source officiellePage 7 sur 36