L'expert indique en outre que seul un 'il averti aurait pu s'apercevoir des désordres affectant le macadam, le conduit de cheminée et du puisard, à l'origines des infiltrations, précisant que le puisard

Hubert X... de La Combe, demeurant ... (17e), 2 ) Mme Ernestine X... de La Combe, épouse Courtoux, demeurant Puymaud à Nieul (Haute-Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1991 par la cour

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mai 2023, M. et Mme A, représentés par Me Puillandre, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 mars 2023 par laquelle le recteur

D C et Mme B E pour la construction d'une maison d'habitation sur un terrain situé 7 chemin de la Puisade.

D fait expressément état d'une gestion des eaux pluviales par infiltration à partir d'une cuve de récupération puis d'un puisard, dont l'aménagement est prévu par le contenu de la notice paysagère et le

D..., représentée par Me Puillandre, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 25 août 2025 par lequel le préfet de police a rejeté sa demande de titre de séjour, l’a obligée à quitter le territoire

Le technicien précise que le logement doit faire l’objet d’un traitement du dallage pour éviter les remontées capillaires et que ces dispositions doivent être associées à un curage du puisard extérieur

LES EAUX USEES PROVENANT D'UNE PARTIE DU VILLAGE DE CHEPY, QUI, RECUEILLIES PAR UNE CANALISATION LEUR PERMETTANT DE FRANCHIR LE TALUS SUPPORTANT LE CHEMIN DEPARTEMENTAL N. 60, SE DEVERSENT DANS UN PUISARD

la terre de glisser sans demander la mise en place d'une margelle ; que les fautes ainsi commises par ces trois locateurs d'ouvrage ont directement contribué à la survenance du dommage affectant le puisard

tacitement délivré à la SCI Hidden un permis de construire modificatif portant sur la création d'une cuisine d'été, la modification des espaces verts, des ouvertures, des façades et créant une annexe, un puisard

Sautron de réexaminer la demande de permis de construire, en lui conservant son antériorité du 24 décembre 2020, au regard de la totalité de la parcelle BA 101, de la conformité du dimensionnement des puisards

la conception du système d'évacuation qui est composé de quatre regards à fond étanche, répartis sur la largeur du parking et connectés entre eux, et reliés à un séparateur à hydrocarbures puis à un puisard

société Y... et fils, agence chargée de la vente du bien, et de Mme Z..., ancienne négociatrice de cette agence, non arguées de faux, que les vendeurs avaient indiqué aux époux X... l'existence de deux puisards

X... en sa complainte, à remettre sous astreinte dans son état antérieur le couvercle en béton recouvrant le puisard sans caractériser la complainte par l'indication de la nature des troubles résultant

"Les eaux pluviales des lots seront recueillies dans un puisard mis en place sur chaque lot à la charge des acquéreurs.

S'agissant de l'absence d'épandage et de la présence d'un puisard relié au réseau de la maison sur la propriété voisine, elle ressort du diagnostic établi avant la signature de l'acte de vente qui fait

[O] [N] invoque des « problèmes sur les tranchées et viabilités pour l'écoulement des eaux de pluie » en invoquant un phénomène de ravinement sous sa maison et un défaut de fonctionnement du puisard.

que le plan de masse n’est pas coté dans les trois dimensions, n’indique pas les plantations maintenues, supprimées ou créées, ni les modalités de raccordement aux réseaux et les caractéristiques du puisard

d'un protocole d'accord, M. et Mme [H] ont présenté une réclamation de remboursement des travaux 'au prix coûtant' pour un montant de 93.923,56 €, incluant la prise en charge de l'installation d'un puisard

A... ayant été chargé de la réalisation d'un puisard ; qu'invoquant un dysfonctionnement du système d'assainissement, les consorts B...