Raphaël Y... la somme de 1 500 € en application de l'article 700 du code de procédure civile et à supporter les dépens.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président de chambre Madame Catherine LEFORT, conseiller Monsieur Raphaël TRARIEUX,

Raphaël X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 5-13, en date du 26 mai 2016, qui, pour escroquerie, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, 30 000

Richard X... a loué ses parcelles à son fils Raphaël.

Jean-Pierre, Raphaël, Gustave B..., demeurant ... l'Ecole, en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1999 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, section A), au profit : 1 / de M.

X... a précisé n'avoir jamais subi de menaces de chantage de la part de M.

débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue en audience publique du 11 décembre 2025 tenue par WEISSMANN Raphaël

intégré les effectifs, en raison d'une incapacité de travail, et le deuxième ne s'est jamais présenté.

DANA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Monsieur [W] [E] [G] demeurant [Adresse 1] [Localité 5], représenté par Me Xavier DECLOUX, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Raphaël

Michel B..., demeurant tous deux La Fenière, avenue des Rocailles, 83700 Saint-Raphaël, 3°/ Mme Joelle B... épouse Y..., demeurant ..., tous trois pris en qualités d'héritiers de Jean B..., en cassation

par Maître Florence CALLIES de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES - avocat au barreau de LYON- 428, DEFENDERESSE SAS C.FITNESS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Raphaëlle

Raphaël Z..., votre supérieur hiérarchique, et de Mme Patricia A..., responsable des affaires sociales dans l'entreprise. Vous vous êtes présenté à cet entretien accompagné de M.

Le salarié conteste les déclarations de l'employeur, indiquant n'avoir jamais manifesté une volonté claire et non équivoque de démissionner.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 18 JUIN 2013 (Rédacteur : Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller) (PH) PRUD'HOMMES

été notifiée par la CAF et qu'il n'a jamais reçu indication des voies et délais de recours.

Jaime Y..., 2 / M.

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 01 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Madame Raphaële LECESNE, Juge, * Monsieur Denis BOURGEOIS, Juge, assistés

contacts entre Rachael et son père, de même qu'entre Rachael et ses grands-parents paternels, qui représentaient beaucoup pour elle.

MINUTE N° 24/359 Copie exécutoire à : - Me Guillaume HARTER - Me Raphaël REINS Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR

qu'elle n'a pas terminé sa licence en mathématiques, les difficultés qu'elle a rencontrées proviennent de la période de confinement ; en outre, elle a contacté le centre de formation STILO à Saint-Raphaël