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204 résultats pour « Roberto Saburri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722ffcd580146774042a4

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

Robert Y..., 2°/ de Mme Georgette Y..., née X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Source officielle
CC

cr

61372585cd5801467741e772

Cassation

28 septembre 1993

28 septembre 1993

Robert, - BEOLETTO Costanzo, - E... André, - A...

Source officielle
CC

civ3

613723c2cd5801467740dc56

Cassation

12 décembre 2001

12 décembre 2001

Weber, président, Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mme Boulanger, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ3

6137239acd5801467740be82

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

Jean-Robert X..., 2 / Mme Colette Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3 / M. Claude X..., demeurant 26 A...

Source officielle
CC

civ3

6137239acd5801467740be83

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

Jean-Robert X..., 2 / Mme Colette Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3 / M. Claude X..., demeurant 26 A...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Pascal B

61372596cd5801467741f010

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

et MAYER, de Me Z... et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - ROBERT

Source officielle
CC

civ3

6137235dcd58014677408cbf

Cassation

10 novembre 1999

10 novembre 1999

Robert Z..., demeurant Le Moulin Vieux, 30130 Saint-Paulet-de-Caisson, 2 / de Mme Lucienne B..., épouse Z..., demeurant Le Vieux Moulin, 30130 Saint-Paulet-de-Caisson, 3 / de Mme Marie-Hélène Y..

Source officielle
CC

civ3

61372334cd58014677406cd8

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

Robert Z..., 2 / de Mme Laurette A..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

civ3

61372328cd580146774062cf

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Robert Y..., demeurant ..., 2 / de la société Y..., société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613723a1cd5801467740c43f

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

Jean-Robert X..., 2 / Mme Colette Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3 / M. Claude X..., demeurant 26 A...

Source officielle
CC

civ3

61372349cd58014677407cd5

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

Robert Y..., demeurant La Croix Blanche, 63300 Thiers, en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1997 par la cour d'appel de Dijon (1re Chambre, 1re Section), au profit : 1 / de la Banque Opel, venant

Source officielle
TJ

REFERES

68f93d28de0ebe408dab24c2

T. Judiciaire

11 août 2025

11 août 2025

Monsieur [O] [G] 1293 Boulevard Ernest Genevet 13160 CHATEAURENARD représentée par Me Thibault POMARES, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Agathe SABATIER, avocat au barreau de TARASCON Monsieur

Source officielle
CC

civ3

61372368cd580146774095ba

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

Robert B..., 3 / Mme Marguerite B..., 4 / M.

Source officielle
CC

cr

61372571cd5801467741dc9d

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

pièces dont elle ne pouvait dès lors tenir compte ; et alors, d'autre part, que si la prescription a été interrompue par l'acte d'accusation du 21 septembre 1989 et à supposer que le PV d'audition de Robert

Source officielle
CC

civ3

61372373cd58014677409f28

Cassation

16 février 2000

16 février 2000

Robert B..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit : 1 / de M. Marius Y..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613722ddcd58014677402759

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

Robert Y..., demeurant ..., 5°/ de M. Boris X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jacques L

61372567cd5801467741d706

Cassation

11 juillet 1995

11 juillet 1995

contre l'arrêt n 52 de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 1994, qui dans la procédure suivie contre Jacques L., directeur de la publication du journal Le Monde, et Robert

Source officielle
CC

civ3

613723d3cd5801467740e9fc

Cassation

6 février 2002

6 février 2002

Robert C..., demeurant ..., 4 / de la compagnie Abeille assurances, dont le siège est ..., 5 / de la société Le Comptoir des entrepreneurs, société anonyme, dont le siège est ..., aux droits duquel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100131_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Sabatier-Raffin, rapporteur public ; - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

6137238ccd5801467740b399

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Robert B..., 11 / de Mme Montsény Bendicho Monts, épouse B..., 12 / de M. Vilmore AN..., 13 / de Mme Lucile YY..., épouse AN..., 14 / de M.

Source officielle

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