pour s'immobiliser en travers du fossé; qu'il a été constaté le bris du pare-brise à l'avant droit; que seule Mme Z... avait une plaie à l'arcade sourcilière et présentait en outre un traumatisme des vertèbres

X..., l'autorisation de les faire communiquer au moyen d'une verrière avec ceux, voisins, dont elle était locataire vis-à-vis d'un tiers, et de poser sur la toiture des châssis vitrés en vue de transformer

statuant en référé, aux fins d'obtenir l'ajournement des assemblées générales extraordinaires des sociétés Comptoir lyonnais de verreries -devenue la société Brosse Packaging-, Union de l'industrie verrière

Vernette, président de la chambre d'accusation, Mme Z... et M.

général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Fromont, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Immobail BTP, de Me Blanc, avocat de la société Entreprise Rouby

être membres tout preneur du bail à construction ou propriétaire des cinq premiers lots de volume, les lots 6 et 7, respectivement constitués des ouvrages et équipements d'utilité commune, dont la verrière

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 12 Mai 2022 APPELANTE : LA SOCIETE RP MUSIC représentée par son gérant Monsieur [F] [D] Rue du Vernay

de la société CLPV : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 novembre 1996), confirmatif des chefs déférés, que la société Sotrame, ayant été chargée de la fourniture et de la pose des verrières

Les dépens de première instance et d'appel seront mis à la charge de la SAS Rouby.

B A, à Me Vernet et à la préfète de l'Ain. Délibéré après l'audience du 2 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Verley-Cheynel, présidente, M.

ces mêmes secteurs, toutes opérations mobilières, immobilières, financières ou commerciales se rattachant directement ou indirectement à l'objet précité ou à tous objets similaires ou connexes, à Verrières-en-Anjou

est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° C 24-15.485 contre l'arrêt rendu le 15 février 2024 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Tour Garonne Vernet

demeurant également inconnue des services fiscaux territorialement compétents ; qu'en ce qui concerne la réalité des travaux effectués par BSM Entreprise pour le compte de la société Le prestige des Verrières

suite du refus opposé par le directeur du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône à sa demande de communication d'une copie du rapport de vérification du pylône radio de Vernègues

objet d’une réception dont les réserves sont levées le 12 mai 2023 ; - depuis cette date, la commune constate l’existence de voies d’eau persistantes, de défaut d’étanchéité en toiture, au droit des verrières

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Michèle, Janine A..., demeurant Les Maladières, Le Vernay, Vonnas (Ain), en cassation d'un arrêt

En l’espèce, la SCI MALO était propriétaire d’un appartement et avait la jouissance privative d’une verrière attenante.

Le 1er décembre 2016, la bailleresse a assigné la locataire en paiement de diverses réparations locatives et en rétablissement d'une verrière remplacée en cours de bail par une construction en éléments

X... d'effectuer le démastiquage d'une vitre, située à proximité de ladite passerelle, sans prendre appui directement sur la verrière ; qu'ainsi, en décidant que le comportement de l'ouvrier et l'accident

Portalis DB37-W-B7G-FSZE JUGEMENT N°24/ Notification le : 14 octobre 2024 Copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire + CCC - Maître Anne-laure VERKEYN