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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6163279533484180ee72296d
5 octobre 2011
5 octobre 2011
ASSURECUREUIL PIERRE 3 prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentées par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistées de Maître Marie-Odile
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6618cefb7935f50008be4071
11 avril 2024
11 avril 2024
] [Localité 5] Représentée par Me Sabine THOMA BRUNIERE de la SELARL THOMA-BRUNIERE, avocat au barreau de COMPIEGNE DEBATS : A l'audience publique du 08 Février 2024 devant : Mme Odile
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa4b0c7dc206c9eb7e85
16 janvier 2025
16 janvier 2025
2025 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2ème alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Mme Odile
Source officielleChambre civile 1-7
66fe358391b69e88a370ff33
2 octobre 2024
2 octobre 2024
/06307 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WYXU Du 02 OCTOBRE 2024 ORDONNANCE LE DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE A notre audience publique, Nous, Odile
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2503379_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
La présidente du Tribunal a désigné Mme Marie-Odile Meunier-Garner, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4fbd3db21cbdd92e75
4 février 2016
4 février 2016
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Mme Marie-Odile
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01053
28 mai 2014
28 mai 2014
D..., Odile E..., Françoise F... et Philippe G..., qui confirment que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f2e7c0cdc6046d470cc1cd
29 avril 2026
29 avril 2026
[W] [I] né le 07 novembre 1988 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Maureen Odin, avocat de permanence au barreau de Paris, présent
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef30
23 novembre 2011
23 novembre 2011
BLANDINO Me Odile BLANDINO Copies certifiées conformes délivrées à : Me SELARL L.
Source officielle1re chambre 1re section
60351cb2529ab548287abddd
16 juin 2016
16 juin 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BLUM, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller,
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61628871dafa129e399518d5
23 janvier 2013
23 janvier 2013
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Octobre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Odile
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2420396_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ostyn, - les observations de Me Odin, avocate commis d'office, représentant M. A et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4df
17 septembre 2008
17 septembre 2008
dans le cadre de l'expression des salariés ", il avait été répondu : " il n'y aura pas de dédoublement cela pose des problèmes d'organisation plus que de résultats satisfaisants " ; Attendu que Marie Odile
Source officielle21e chambre
6349008d63d497adffda4380
13 octobre 2022
13 octobre 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Juillet 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Odile
Source officielleChambre 4-3
63cb92849c02507c9078dbef
20 janvier 2023
20 janvier 2023
LOOMIS TRAITEMENTS DE VALEURS PROVENCE Copie exécutoire délivrée le 20 Janvier 2023 à : - Me Odile LENZIANI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Cécile SCHWAL, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2705d6f7f678d495be
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Président, Madame Véronique PITE, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Greffier
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
668f99628dee2c23d20f8982
1 juillet 2024
1 juillet 2024
JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 06 mai 2024 Minute n° 24/620 N° RG 23/03694 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDF2U Le CCC : dossier FE : Me Alix KIANPOUR, Me Marie-odile
Source officielleChambre 4-3
65b4aaca7ef77d000880b30c
26 janvier 2024
26 janvier 2024
DU 26 JANVIER 2024 N° 2024/ 12 RG 19/11912 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEUVK SARL ARCOSUR C/ [B] [H] Copie exécutoire délivrée le 26 Janvier 2024 à : -Me Odile
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb9
10 décembre 2008
10 décembre 2008
D'APPEL EN DATE DU 02 Juillet 2008 ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 28 octobre 2008 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Monsieur Alain RAFFEJEAUD, Président de Chambre, Madame Odile
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86caa
10 novembre 2003
10 novembre 2003
qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Madame Malika Y..., Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Françoise Z..., Présidente Madame Marie-Odile
Source officiellePage 7 sur 23