Pour un sac de 50 kg de ciment Portland pur classe 400, ou équivalente : - 65 litres de sable non calcaire tout venant, d'une granulométrie de 0,1 à 5 mm ; - 115 litres de gravier non calcaire d'une granulométrie de 5 à 25 mm ; - 15 litres d'eau ; - avec

Article 1

—

Antenne de Carpentras Circonscription judiciaire de Carpentras Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Vendée La Roche-sur-Yon Antenne de La Roche-sur-Yon-Fontenay-le-Comte Circonscription judiciaire de La Roche-sur-Yon Antenne des Sables-d'Olonne

Article Annexe I

—

Caisse régionale de crédit maritime mutuel de Vendée, Les Sables-d'Olonne (Vendée). Crédit mutuel : Caisse centrale du crédit mutuel, Paris. Caisse centrale de crédit mutuel Artois-Picardie, Arras (Pas-de-Calais), et 82 caisses locales.

Article 1

—

Centre hospitalier départemental “ Vendée ” à la Roche-sur-Yon, centres hospitaliers “ Côte de Lumière ” aux Sables d'Olonne, “ Loire-Vendée-Océan ” à Challans, de l'Ile d'Yeu, de Noirmoutier, de Fontenay-le-Comte, groupe public hospitalier et médico-social

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Code de commerce

Tribunal judiciaire d'Avignon Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Carpentras Ressort du tribunal judiciaire Vendée Tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire des Sables-d'Olonne

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Rochelle. (6)] [Saintes Ressort du tribunal judiciaire de Saintes. (6)] Deux-Sèvres [Niort Ressort du tribunal judiciaire de Niort. (4)] Vendée La Roche-sur-Yon Ressort des tribunaux judiciaire de La Roche-sur-Yon et Les Sables-d'Olonne

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

Code des douanes

ceux réalisés à l'eau douce ; -les terres, y compris les déblais provenant de sites contaminés, les cailloux et les boues de dragage ; -les déchets de dessablage provenant d'installations de traitement des eaux usées ; -les minéraux, par exemple le sable

Article Annexe I

—

mesurées par les voies praticables par les moyens des services d'incendie et de secours) ; - - d'un système de détection de gaz dans les parties de l'installation présentant des risques de dégagement de gaz ou de vapeurs toxiques ; - - d'une réserve de sable

Article Annexe

—

72228 Parcé-sur-Sarthe. 72230 Parigné-le-Pôlin. 72232 Notre-Dame-du-Pé. 72236 Pincé. 72241 Montfort-le-Gesnois. 72244 Précigné. 72245 Préval. 72246 Prévelles. 72253 Roézé-sur-Sarthe. 72257 Rouillon. 72264 Sablé-sur-Sarthe

Article Annexe I

—

pesticides, micro-polluants ; - suivi des nitrates dans les sols ; - contrôle périodique des matériels de protection phytosanitaires ; - respect des guides de protection nationaux ou régionaux ; - tenue d'un cahier de traçabilité ; - lavage (absence de sable

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Mazamet Gaillac - Lisle-sur-Tarn Graulhet - Montdragon Tarn-et-Garonne Castelsarrasin - Moissac Montauban Var Fayence La Môle Luc - Le Cannet (1) Vinon Vaucluse Carpentras Valréas - Visan Vendée Fontenay-le-Comte Ile d'Yeu Les Sables-d'Olonne

Article Annexe

—

Le territoire de la commune de Néac repose en grande partie sur la haute terrasse du "Günz" composée de sables, graviers et galets rubéfiés, reposant, à des profondeurs variables, sur des formations argileuses.

Article Annexe I

—

Les agents d'extinction sont appropriés aux risques à combattre et compatibles avec les produits stockés et/ou avec les produits de décomposition thermique de ces produits stockés ; - d'une réserve de sable meuble et sec adaptés au risque, sans être inférieure

Article Annexe I

—

Les locaux abritant des produits abritant des produits combustibles ou inflammables sont dotés : - d'un système d'alarme incendie ; - de robinets d'incendie armés ; - d'une réserve de sable meuble et sec en quantité adaptée au risque, sans être inférieure

Article Annexe I

—

Les agents d’extinction sont appropriés aux risques à combattre et compatibles avec les produits stockés et/ou avec les produits de décomposition thermique de ces produits stockés ; – d’une réserve de sable meuble et sec adaptée au risque, sans être inférieure

Article 1

—

pays des côtes de Thongue ; - le décret du 5 avril 1982 modifié définissant les conditions de production des vins de pays de la haute vallée de l'Orb ; - le décret du 5 avril 1982 modifié définissant les conditions de production des vins de pays des sables

Article Annexe I

—

b) Granulats, sable et matériaux meubles : si nécessaire, l'échantillon est réduit et la mise en œuvre de la norme NF EN 932-2 (1999) relative aux essais pour déterminer les propriétés générales des granulats - partie 2 : Méthodes de réduction d'un échantillon

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

a) Supérieure à 350 kW E - b) Supérieure à 40 kW, mais inférieure ou égale à 350 kW D - 2516 Station de transit de produits minéraux pulvérulents non ensachés tels que ciments, plâtres, chaux, sables fillérisés ou de déchets non dangereux

Article 2

—

de proximité de Fontenay- Le -Comte 1 Tribunal judiciaire de Poitiers 1 Tribunal de proximité de Jonzac 1 Tribunal judiciaire de Niort 1 Tribunal de proximité de Rochefort 1 Tribunal judiciaire de La Rochelle 1 Tribunal judiciaire des Sables

Article Annexe I

—

Cyperaceae Laîche des sables rhizome Carica papaya L. Caricaceae Papayer fruit Carlina acaulis L. Compositae Carline acaule racine Carpinus betulus L. Betulaceae Charme feuille, bourgeon de feuille Carthamus tinctorius L.

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