auditions, de moins de sincérité, alors que l'ordonnance de mise en accusation avait constaté que lors de son interpellation, Frédéric X... après avoir reconnu avoir contraint, par la violence et la menace, Sonia

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 16 avril 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00591 URSSAF D'ILE DE FRANCE/ SASU SORA N° RG : 2026P00499 DEMANDEUR URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse

2014 et ce jusqu'au 19 juin 2014, que celui-ci lui avait fait des avances à caractère sexuel et avait commis sur elle des attouchements sexuels ; que, dans le cadre de l'enquête ou spontanément, Mmes Sonia

Patrick X..., 2°/ Mlle Sonia X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1994 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit : 1°/ de la Caisse régionale

Holzer, - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique, - les observations de Me Martin, représentant la société Sorim ; - et les observations de Me Orlandini, représentant la commune de Cannes

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 22 mars 2000), que la société SORI, aux droits de laquelle se trouve la société Fournier

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 22 mars 2000), que la société SORI, aux droits de laquelle se trouve la société Fournier

sa deuxième branche : Vu l'article 1315 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Hôtel du Golf a accepté deux lettres de change tirées sur elle par la société Domaine Luc Sorin

que le bailleur est obligé de délivrer au locataire le logement en bon état d'usage et de réparation ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Colmar, 20 novembre 2002), que la société civile immobilière Sorim

. ; qu'une procédure ayant été engagée en 1986 à l'encontre de la Sormae, constructeur du lotissement, en raison de malfaçons affectant de nombreux pavillons, M.

[G], s'agissant des produits Sofia Costa, de démontrer que l'annulation de certaines factures était imputable à la société Celinho, la cour d'appel a inversé la charge de la preuve ; qu'ainsi, elle a violé

chambre civile -------------- ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT DU 1er JUIN 2026 RG : 25/1275 / 2ème chambre Nous, Annabelle CLEDAT, conseiller de la mise en état, assistée de Sonia

2ème chambre civile ----- ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT DU 29 MAI 2026 RG : 25/1344 / 2ème chambre Nous, Annabelle CLEDAT, conseiller de la mise en état, assistée de Sonia

BASSE-TERRE 2ème chambre civile ----- ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT DU 29 MAI 2026 RG : 25/908 / 2ème chambre Nous, Annabelle CLEDAT, conseiller de la mise en état, assistée de Sonia

de procédure civile, - Rejeté les demandes en paiement de la société Soria carrelage, - Condamné la société Soria carrelage aux dépens, - Infirmer le jugement en ce qu'il a : - Condamné la société

Par lettre recommandée avec avis de réception du 15 février 2008 la société SORIA FINANCE a convoqué M.

A... , né le [...] à Sofia, logé dans un abri de jardin situé derrière le bâtiment de la société et empruntant l'un ou l'autre des véhicules immatriculés au nom de la société et se rendant sur un chantier

des trois actes par séance sans procéder à l'abattement de l'article 11 B pour les patients K..., F..., L...et M..., ainsi que la facturation de trois injections le 20 novembre 1992 pour la patiente Sonia

Versailles, 87, avenue Kleber, 168, avenue Victor Hugo, 6, rue Eugène Manuel, 3, boulevard Gouvion, 31, rue Pierre Demours, 7, boulevard de Barbès, 26, rue de Clignancourt, 50, boulevard Ornano, 8, rue de Sofia

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 2ème chambre civile ----- ORDONNANCE DU PRESIDENT DE CHAMBRE DU 17 AVRIL 2026 RG : 25/01391 2ème chambre Nous, Frank Robail, président de chambre, assisté de Sonia