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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

164 résultats pour « Souche Martinez »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 4

—

Elle participe à la politique en matière de recherche sur l'embryon et sur les cellules souches embryonnaires.

Article Annexe I

—

Espèce, type de production (éventuellement souche) ; 3. Date de mise en place des volailles ; 4. Exploitation (nom et adresse) ou couvoir de provenance (nom ou numéro) des volailles ; 5. Nombre de volailles mises en place ; 6.

Article Annexe F

—

appliqués à l'hématologie et à la cancérologie ; - Pharmacologie (métabolismes, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en hématologie et cancérologie ; - Explorations par les techniques d'imagerie en hématologie et cancérologie ; - Cellules souches

Article Annexe II - II. Maquette 10

—

Phase socle -cours magistraux par séminaires nationaux, interrégionaux, locaux Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -l'hématopoïèse, niche hématopoïétique et cellules souches, la différenciation des lignées, l'hématologie moléculaire

Article 66-1-9

—

Les souches des bulletins d'inscription sont conservées par l'établissement organisateur à des fins d'archivage. Les salariés du casino et les personnels agréés ne peuvent pas participer en tant que joueurs au jeu du bingo.

Article Annexe Hépatite B

—

Ce dispositif dérogatoire a été étendu en 2005 aux situations engageant le pronostic vital sans alternatives thérapeutiques appropriées en ce qui concerne les greffes de rein, de cœur, de foie, de poumon et les greffes de cellules souches hématopoïétiques

Article Annexe A

—

phytophage) ; Hirschmaniella orizae et spinicodata (nématodes sur riz) ; Hoja blanca virus ; Impatiens necrotic spot virus ; Lethal yellowing disease (mycoplasme du jaunissement mortel) ; Limicolaria aurora (escargot géant d'Afrique) ; Maize streak virus (souche

Article Annexe B

—

(nématode du café et du bananier) ; Prays citri (lépidoptère) ; Prays endocarpa (teigne des agrumes) ; Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ; Radopholus similis (nématode du bananier et souche citrus) ; Rattus norvegicus (rat gris ou rat d'égout

Article 8

—

Si le typage de la souche de tremblante a déterminé qu'il s'agit d'un cas de tremblante classique, comme définie dans le règlement (CE) n° 999 / 2001 susvisé, il est interdit pour l'éleveur, le détenteur ou le propriétaire des animaux de livrer à la consommation

Article Annexe K

—

appliqués à l'hématologie et à la cancérologie ; - Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en hématologie et cancérologie ; - Explorations par les techniques d'imagerie en hématologie et cancérologie ; - Cellules souches

LEGIARTI000048930128

—

Les souches de cheminée, les conduits de ventilation, les gouttières, les chêneaux, les descentes d'eaux pluviales et les ouvrages accessoires sont en bon état. 4-1-3.

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

Code des douanes

, gamètes et tissus germinaux issus du corps humain ainsi qu'aux préparations de thérapie cellulaire et aux échantillons biologiques mentionnés aux articles L. 1235-1, L. 1243-1, L. 2141-11-1, L. 1245-5 et L. 1245-5-1 dudit code ; 12° Aux cellules souches

Article B

—

Papaya ring spot virus - (Watermelon mosaïc I) : Souche I. Papayer, cucurbitacées. Guadeloupe, Guyane. Martinique, Réunion. Souche Il. Cucurbitacées. Réunion. Peanut clump virus.

Article 26

—

analyses supplémentaires L'inspection des installations classées peut demander à tout moment la réalisation de prélèvements et analyses supplémentaires, y compris en déclenchant un contrôle de façon inopinée, ainsi que l'identification génomique des souches

Article Annexe 2

—

Contrôle d'efficacité de vaccins à l'aide de souches virulentes 1re 1 taux. Recensement et marquage des animaux 2e 1/2 taux.

Article R5141-112

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 52

Code de la santé publique

Le vétérinaire est dispensé de la transcription ou de l'enregistrement de ces mentions si les ordonnances qu'il rédige sur des feuillets provenant de carnets à souche ou qu'il destine à une édition informatique sont numérotées.

Article Annexe

—

Dimensions utiles Une fois détaché, le chèque emploi-service universel préfinancé doit avoir les dimensions suivantes (hors souche ou talon du carnet) : 2. 3.

LEGIARTI000024225226

—

la traite, une fois par jour, délai maxi 36 h Documentaire Fabrication au lait cru Equipement de la fromagerie conforme Visuel Température d'emprésurage Inférieure ou égale à 30 °C Mesure et/ou documentaire Ingrédients et auxiliaires Présure, souches

LEGIARTI000035971526

—

embryonnaires Article L. 2151-5 Autorisation préalable accordée par l'Agence de la biomédecine pour l'importation et l'exportation de cellules souches embryonnaires aux fins de recherche Article L. 2151-6 Autorisation délivrée à tout organisme

LEGIARTI000022970363

—

Saint-Pons, Saint-Priest, Saint-Privat, Saint-Prix, Saint-Romain-de-Lerps, Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Sernin, Saint-Sylvestre, Saint-Victor, Saint-Vincent-de-Durfort, Sainte-Marguerite-Lafigère, (Les) Salelles, Sanilhac, Sceautres, Silhac, (La) Souche

Page 7 · 164 résultats

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