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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_23VE00936_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
A..., employé par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, au titre d’un contrat à durée indéterminée, occupait un emploi d’assistant responsable de boutique au magasin André du forum des Halles
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00938_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Mme A..., employée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, au titre d’un contrat à durée indéterminée, occupait un emploi de conseillère de vente au magasin
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00940_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Mme A..., employée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, au titre d’un contrat à durée indéterminée, occupait un emploi de conseillère de vente dans un magasin
Source officielleRétention_recoursJLD
627ca82f4781dc057dee7aff
10 mai 2022
10 mai 2022
Le 27 avril 2022, la direction zonale de la police aux frontières Sud-Est, SPAFT de Lyon, a indiqué sa carence à présentation à convocation et un nouveau constat rectifié de carence a été établi le 6 mai
Source officielleciv3
613720adcd580146773ed53f
17 juin 1987
17 juin 1987
ou partielle ou de retard dans l'exécution, le juge procède à la liquidation de l'astreinte ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 novembre 1985), que la Société Parisienne d'Achats Textiles (SPAT
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106225_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
A, employé par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, était conseiller de vente au magasin André de Lille-Faidherbe, et titulaire de mandats mentionnés à l'article L. 2411-1 du code du travail
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106239_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
A, employé par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, était assistant responsable de boutique au magasin André du Forum des Halles, et titulaire de mandats mentionnés à l'article L. 2411-1 du
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106241_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Mme A, employée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, était conseillère de vente au magasin André du centre commercial Italie 2, à Paris, et titulaire d'un des mandats mentionnés à l'article
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106242_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
D, employé par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, était contrôleur à l'entrepôt de Dampierre, et ancien titulaire d'un des mandats mentionnés à l'article L. 2411-1 du code du travail.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106244_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Mme A, employée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, était conseillère de vente dans un magasin André situé à Paris et titulaire d'un des mandats mentionnés à l'article L. 2411-1 du code
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106175_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Mme A, employée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, était conseillère de vente au magasin André d'Englos et titulaire d'un des mandats mentionnés à l'article L. 2411-1 du code du travail
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106229_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Mme A, employée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, était préparatrice de commande à l'entrepôt de Dampierre et ancienne titulaire d'un des mandats mentionnés à l'article L. 2411-1 du code
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106237_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
A, employé par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, était chef de produit (acheteur de chaussures homme) à Paris, et titulaire d'un des mandats mentionnés à l'article L. 2411-1 du code du travail
Source officielle3ème chambre
DTA_2105662_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Si en réplique, à l'appui de liasses fiscales concernant l'exercice 2017, les requérants contestent l'attribution de la somme de 815 511 euros correspondant au bénéfice réalisé par la SCCV Sparte III en
Source officiellecomm
6079d3259ba5988459c57b22
19 juillet 1988
19 juillet 1988
X... a commandé à la Société paloise des ateliers Terrin (la SPAT) un ensemble d'appareils pour un certain prix ; que la SPAT a assigné M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2205468_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 août 2022, Mme B A, représentée par Me Spaety, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 juin 2022 par laquelle le directeur
Source officielle2ème Ch Civile Cab 3
68dee8166af9fd1f8096fccf
2 octobre 2025
2 octobre 2025
chambre civile Minute : N° RG 25/00758 - N° Portalis DB2G-W-B7J-JIKC Nature de l’affaire : demande en divorce par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me Séverine SCHWEITZER Me Magali SPAETY
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0621DEC003993811
21 juin 2016
21 juin 2016
Neochori Imathias Konstantinos TSITSELIKIS et Antonios SPATHIS 26/04/2016 10/05/2016 1 600 69865/12 26/10/2012 1. Lazaros KOUKATSIKAS 2. 25/04/1961 3.
Source officielle1ère chambre
SAS SPARTESc/SAS TRANSPORT ET VALORISATION
69ea4ed9cdc6046d47468c7a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC RG n° 2025F01266 Affaire : SAS SPARTES c/ SAS TRANSPORT ET VALORISATION ORDONNANCE
Source officielle14e Chambre
6035e72cc8077a4d4e8a7f03
3 février 2016
3 février 2016
mandataire ad'hoc de la société SPAT et a rejeté le surplus des demandes de la victime.
Source officiellePage 7 sur 54
GARAGE SPAETH SARL
26/02/2026
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SPAETH, Marine, Frédérique, Josiane, SPAETH DAVAL
13/08/2025
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FAFFA, Véronique, Nicole, SPAETH
29/07/2025
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FAFFA, Véronique, Nicole, SPAETH
04/06/2025
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GARAGE SPAETH SARL
05/02/2025
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