Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01402
5 juin 2019
5 juin 2019
Stephan,, conseillers de la chambre de la chambre, Mme Barbé, conseiller référendaire ; Avocat général : M. Bonnet ; Greffier de chambre : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01120
9 mai 2019
9 mai 2019
Castel, Moreau, Mme Drai, MM. de Larosière de Champfeu, Stephan, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, Mme Barbé, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
Lons-le-Saunierc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01121
9 mai 2019
9 mai 2019
Castel, Moreau, Mme Drai, MM. de Larosière de Champfeu, Stephan, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
édure suivie devant le tribunal correctionnel de Besançonc/M. O
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01122
9 mai 2019
9 mai 2019
Castel, Moreau, Mme Drai, MM. de Larosière de Champfeu, Stephan, Guéry, conseillers de la chambre, Mme Barbé, conseiller référendaire ; Avocat général : M.
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69bbddeecdc6046d47329430
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Assistés de Maître Frédéric BARBIN, Greffier associé En présence du Ministère public : Monsieur Nicolas BURLIN La minute du présent jugement est signée par Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre,
Source officielle10ème chambre
DTA_2311703_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Délibéré après l'audience du 8 juillet 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Tavernier, conseiller, M. Templier, conseiller.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0620DEC002143715
20 juin 2019
20 juin 2019
Il a été représenté devant la Cour par M e Barbu Rădulescu, avocat exerçant à Bucarest.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:492819.20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
M B a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Lyon, d'une part, d'ordonner la suspension de l'exécution de la consigne de rasage de la barbe qui lui a été adressée par son chef de compagnie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01953
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Vous persistez en effet à organiser vos plannings et votre présence exclusivement à « notre studio Barbier » (Paris) alors que votre lieu de travail contractuel est Saint Ouen l'Aumône, le siège social
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6348ff9a63d497adffda40a9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de Prud'hommes - Formation de départage de LYON, décision attaquée en date du 06 Janvier 2022, enregistrée sous le n° F 19/01308 Monsieur [W] [I] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69621d17cdc6046d47d3c92a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Demanderesse à l'incident : Madame [D] [V] épouse [S] née le 14 Février 1989 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Stéphane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69621d1acdc6046d47d3c937
9 janvier 2026
9 janvier 2026
FACTORHY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Demanderesse à l'incident : Madame [F] [E] née le 11 Août 1994 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Stéphane
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1174159-1218755
4 novembre 2004
4 novembre 2004
Violation de l’article 6 § 1 Geraldes Barba c.
Source officielleRéférés
697e1fd7cdc6046d476932a3
9 janvier 2026
9 janvier 2026
par Maître Stéphane MONTAZEAU de la SELARL CABINET D’AVOCATS MONTAZEAU-CARA-DUFOUR, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDEURS M.
Source officielle7ème chambre 1ère section
69de9265cdc6046d473d01a4
14 avril 2026
14 avril 2026
délivrées le : à : Me Poirier Galibert (R228), Me Briand (D2028), Me Rodier (C2027), Me Lafoy (E269), Me Lacan (E490), Me Karila (P264), Me Mauduy-Dolfi (P133), Me Parini (G706), Me Choisez (C2308), Me Barbier
Source officielleCH1 Référés
6a17666dcdc6046d4728f5bd
8 avril 2026
8 avril 2026
BARBIER, Président assisté de N. BETIT, cadre greffier placé lors des débats et du prononcé Le 08 Avril 2026 N° RG 26/00153 - N° Portalis DBXS-W-B7K-I4J2 DEMANDERESSE S.D.C.
Source officielleciv3
6137239bcd5801467740bf7b
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, Mme Nési, conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
Périgueuxc/M. R
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01232
22 mai 2019
22 mai 2019
Moreau, Mmes Drai, Slove, MM. de Larosière de Champfeu, Stephan, Guéry, conseillers de la chambre, Mme Barbé, conseiller référendaire ; Avocat général : Mme MORACCHINI ; Greffier de chambre : Mme Guichard
Source officielle3ème chambre
DTA_2201539_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 4 mai 2022, le 21 décembre 2022 et le 29 septembre 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Roger Barbier, représentée
Source officielle3ème chambre
DTA_2201540_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 4 mai 2022, le 21 décembre 2022 et le 29 septembre 2023, la société civile immobilière (SCI) Barbier, représentée par le cabinet
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