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870 résultats pour « Stéphane Gaillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06706

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Vu les appels interjetés par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06707

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Vu l'appel interjeté par : - M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02769_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Pauline Reynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025.

Source officielle
CA

Chambre civile

687b269930e6dd8e1529be57

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. BANQUE POPULAIRE DU SUD OUESTc/Madame Stéphanie X

6253ca70bd3db21cbdd8b075

Appel

25 février 2008

25 février 2008

Ce prêt était cautionné par Stéphanie X.... Le 30 avril 2004, la BPSO a accordé un prêt de 22.500 € à la S.A.R.L. CITI, engagement aussi cautionné par Stéphanie X....

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03132_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Pauline Raynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 1er juillet 2025.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02452_20250319

Admin. Appel

19 mars 2025

19 mars 2025

Stéphane Gueguein, président, Mme Bénédicte Martin, présidente-assesseure, Mme Caroline Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 mars 2025.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01881_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00096

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Castel, Moreau, Mme Drai, MM. de Larosière de Champfeu, Stephan, Guéry, conseillers de la chambre de la chambre, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f041

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

C/ Stéphane Y...

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01459_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Pauline Reynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 1er juillet 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909b9

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

C/ Mme Stéphanie A..., M. Sylvain Christian X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02224

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02294

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

Stephan, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, M. Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00935

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Stephan, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00937

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Stephan, conseillers de la chambre, MM. Laurent, Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05379

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

, les observations de la société civile professionnelle POTIER DE LA VARDE et BUK LAMENT et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00936

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Stephan, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a9

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

EXPERTISE CENTRE prise en la personne de son représentant légal Rur Ernest Comte ZI La Marquise 19100 BRIVE LA GAILLARDE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02328_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

GAILLARD, Christian, Stéphane, GAILLARD

SIREN 793551615Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

22/04/2026

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Créations

GAILLARD, Jordan,Stéphane,Emmanuel,Bernard

SIREN 903200335Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

26/02/2026

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Radiations

GAILLARD, Mathieu Francois Stéphane, GAILLARD-BENAYOUN

SIREN 820382067Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

16/01/2026

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Dépôts des comptes

STEPHANE GAILLARD HOLDING - SGH

SIREN 535293153Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

23/10/2025

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Radiations

GAILLARD, Stéphane, Hugues, GAILLARD

SIREN 910514199Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

03/09/2025

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