Il indique que : « il s’avère qu’il s’agit d’une sur-condensation et pont thermique sur les reprises des sols et contours des menuiseries.

née le 12 Juillet 1971 à QUIMPER ... 29150 CHATEAULIN représentée par la SCP Jean-Loup BOURGES - Luc BOURGES, avoués assistée de Me Stéphanie DUROI, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

judiciaire de Nîmes, décision attaquée en date du 20 août 2025, enregistrée sous le n° 23/00292 La Scp [5], [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomiès-Richaud

Stéphane X..., demeurant Pont de l'Etoile, 37, route nationale 96, 13360 Roquebaire, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Jean-Marie X..., demeurant tous deux "Ferme de l'Abreuvoir", 59530 Villers-Pol, en cassation de deux arrêts rendus les 4 avril 1995 et 26 septembre 1995 par la cour d'appel d'Amiens (1e chambre civile

Jean-Pierre X..., demeurant 47, Pont de la Hume, 33470 Gujan-Mestras, 2 / de Mme Denise X..., son épouse, demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Pont à Mousson dont le siège social est à Nancy (Meurthe-et-Moselle

V et autres et non compris dans les dépens ; D E C I D E : -------------- Article 1er : L'intervention de la commune de Pont-Saint-Esprit n'est pas admise.

Le présent arrêt a été signé par Mme Pons, Président, et par Mme Vicente, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Stéphane Hoynck, maître des requêtes, - les conclusions de M. Edouard Crépey, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

C..., première dénommée pour l’ensemble des requérants, à la société SAS Charenton-Bercy, à la commune de Charenton-le-Pont et à l’établissement public territorial Paris Est Marne & Bois.

La POC préconise par ailleurs une mise en place de suivi régulier en psychomotricité, un bilan neuropsychologique attentionnel et un bilan orthoptique neurovisuel.

La POC préconise par ailleurs la poursuite du suivi en psychomotricité, la réalisation d'un bilan neuropsychologique attentionnel et la récupération du bilan SAOS.

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à l'issue de deux vérifications de comptabilité de son activité de joueur de poker professionnel portant sur les périodes du 1er janvier 2007

administratif d'Amiens de condamner Voies navigables de France (VNF) à lui verser une somme de 416 370,98 euros en réparation du préjudice qu'il estime avoir subi du fait de l'absence d'entretien du pont

Stéphane X... C/ Mme Céline Y... épouse X...

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE-CORSE, en date du 17 octobre 2003, qui, pour assassinats, l'a condamné à 30 ans de réclusion criminelle en portant à 20 ans la période de sûreté

Stéphane Entzmann, demeurant 16, rue Maurice Bacquet à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 57°/ de M. Paul Campos, demeurant 49, avenue des Bains à Dunkerque (Nord), 58°/ de M.