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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2401843_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
de Sully-sur-Loire. 2.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6620138bf05edb385fb2aca7
17 avril 2024
17 avril 2024
N° MINUTE : JUGEMENT rendu le mercredi 17 avril 2024 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SITUÉ [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son syndic la société SULLY
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93575
3 octobre 2016
3 octobre 2016
APPELANTE SARL TRANSPORT COTE SOUS LE VENT (TCSV) 58 rue saint jean 97116 pointe noire Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2) substitué par Maître SARDA, avocat
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_25VE00614_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
code de justice administrative, d'ordonner une expertise afin d'apprécier l'état actuel et à venir des immeubles et ouvrages susceptibles d'être affectés par les travaux de réaménagement de la caserne Sully
Source officielle4ème Chambre
DTA_2405438_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
A... et Mme B... deux fois une somme de 2 000 euros, à verser respectivement à la commune de la Turbie et à la société Sully Immobilier Méditerranée.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c97
17 novembre 2014
17 novembre 2014
APPELANT Monsieur Patrick X... ... 97110 Pointe à Pitre Représenté par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Organisme CIPAV 9
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9206b
23 février 2015
23 février 2015
TRANSPORT HAGUY Rue Jean ignace 97116 POINTE NOIRE Non Comparante, ni représentée Ayant pour conseil, Maître Johann EUGENE-ADOLPH (Toque 90), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Sully
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2308011_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
E D et la copropriété " LE SULLY ", propriétaires.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2500987_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
libéral à responsabilité limitée (SELARL) Acoce Avocats, demande au juge des référés d’ordonner une expertise aux fins de déterminer l’origine et les causes des infiltrations constatées dans le local « Sully
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305658_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Me Lonjou, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 26 avril 2023 par lequel le maire de Toulouse a délivré à la société à responsabilité limitée Sully
Source officielleciv1
607940d89ba5988459c3f5cf
9 mars 1970
9 mars 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, LE 20 FEVRIER 1963, LE BIHAN QUI, SE TROUVANT DANS UNE SALLE DU RESTAURANT LE SULLY D'X..., EN QUALITE DE CLIENT, A
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201979
15 décembre 2011
15 décembre 2011
confirmatif attaqué (Paris, 7 septembre 2009), que le 16 mars 1999, le bateau «La Flûte», propriété de la société Compagnie des bateaux-mouches (la société), a heurté et endommagé l'arc amont du Pont Sully
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02199_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Elle exerçait en dernier lieu ses fonctions au sein de l'EHPAD Val Sully situé à Saint Apollinaire dans le département de la Côte-d'Or.
Source officielleCharges de copropriété
66182a924e82250580d22f0f
3 avril 2024
3 avril 2024
DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/03653 N° Portalis 352J-W-B7H-CYYKZ DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société SULLY
Source officiellePCP JTJ proxi fond
669022b1766d1156dbbed049
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Portalis 352J-W-B7I-C4YQP N° MINUTE : 8 JTJ JUGEMENT rendu le jeudi 11 juillet 2024 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 5], Représenté par son syndicat la société SULLY
Source officiellePCP JTJ proxi fond
669022ef766d1156dbbed1ce
11 juillet 2024
11 juillet 2024
352J-W-B7I-C4PYA N° MINUTE : 4 JTJ JUGEMENT rendu le jeudi 11 juillet 2024 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SITUE [Adresse 3], représenté par son syndic, la Société SULLY
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65a192020ddb77892695c499
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° MINUTE : JUGEMENT rendu le jeudi 11 janvier 2024 DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son syndic la société SULLY
Source officielle8ème chambre 2ème section
6633da33c0d3e3fe99d175e9
2 mai 2024
2 mai 2024
PARIS, vestiaire #A0883 DÉFENDEURS Société CHIPOUDEI PONCELET (anciennement dénommée ADB PONCELET) non représentée Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] représenté par son syndic, la société SULLY
Source officielle7ème chambre 1ère section
65833fa63ea7c8c1129c0597
19 décembre 2023
19 décembre 2023
[Adresse 1], représenté par son syndic, la société SULLY GESTION [Adresse 5] [Localité 7] S.D.C.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY01242_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
contentieuse antérieure : Mme C a demandé au tribunal administratif de Lyon la désignation d'un expert pour l'évaluation des préjudices qu'elle a subis du fait de sa chute le 2 septembre 2020 rue de Sully
Source officiellePage 7 sur 29
TOTO, Sullyvan, Marvin
30/06/2026
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Gamain, Sullyvan Jean-Pierre Dany
19/06/2026
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Lacassaigne, Yohan Onnylio Sullyvan
10/06/2026
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MENGELLE, Sullyvan, Jean-Joseph, Thierry
09/06/2026
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Lacassaigne, Yohan Onnylio Sullyvan
15/05/2026
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