CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67908cda1b5a79f73270557e
21 janvier 2025
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure Dans le courant de l'année 2019, la société Les Chardons
4e Chambre A
6035ac2c3237d9104ae783ab
17 mars 2016
Rôle N° 14/08216 [H] [D] épouse [I] C/ [K] [Q] [U] [N] épouse [Q] [O] [Y] SCP [C] [R] [M] [W] [F] [E] [Y] Grosse délivrée le : à : Me Sylvie
627b552576c5d9057df7ffe8
10 mai 2022
BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocats au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 05 avril 2022 avec l'assistance de Mme Sylvie
Chambre 2 A
680c6bce8eda960fba78b267
25 avril 2025
Greffière lors des débats : Madame Sylvie SCHIRMANN ARRÊT rendu par défaut - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
5e chambre civile
6799c76bd0369362bfa17aa0
28 janvier 2025
dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Mme Françoise FILLIOUX, Présidente de chambre, et par Madame Sylvie SABATON, greffier
Pôle 5 - Chambre 2
615e0d96c25a97f0381f4e24
21 novembre 2014
COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 15 octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente Mme Sylvie
6318350b0876004f131a6126
6 septembre 2022
directement impactée par les travaux de voirie qui ont modifié le ruissellement des eaux pluviales.
1ère chambre 1ère section
6163aeb28d16be2ca5050b65
27 mai 2010
devant la cour composée de : Madame Bernadette WALLON, président, Madame Evelyne LOUYS, conseiller, Madame Dominique LONNE, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01650_20230207
7 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sylvie Stefanczyk, première conseillère, - les conclusions de M.
69679059cdc6046d4743d7e2
13 janvier 2026
Magistrat Honoraire avec l'assistance de Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Nathalie HACQUARD, Présidente, - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, - Mme Inès REAL DEL SARTE
6ème Chambre
63119d966f0d304f138e5e6c
1 septembre 2022
la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Dominique BOISSELET, président, et par Sylvie
6901af40748a422ad953cb90
28 octobre 2025
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure M.
2ème Chambre
644b6379c51457d0f882dc45
27 avril 2023
SELARL ADVOCATEM, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 21 février 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie
Pôle 5 - Chambre 10
63bd0ef10ab73d7c90739f21
9 janvier 2023
Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MOLLÉ ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
64a50c7eb8594705dbfcca35
4 juillet 2023
tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT, Présidente de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Mme Myriam REAIDY, Conseillère, avec l'assistance de Sylvie
6801dfe3354955cf78ced584
17 avril 2025
des avocats, le 04 février 2025 par Monsieur Fabrice GAUVIN, Conseiller à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, avec l'assistance de Madame Sylvie
1re chambre 1re section
60357ec64bbefea42c243baa
14 avril 2016
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BLUM, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie
Chambre 4-8b
69fd8364cdc6046d4704bc68
7 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX,
6034d76b6ca8060262560487
15 septembre 2016
Date naissance 6] 1966 à [Localité 9] (75) [Adresse 3]. 1 [Adresse 3] - Représentant : Me Delphine LAMADON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 418 - Représentant : Me Eric PLOUVIER
Pôle 2 - Chambre 5
60373e30735be21caf507ab6
12 mai 2015
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée par Me Sylvie
Page 7 sur 19