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278 résultats pour « Thierry BAUDIN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3bc

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

C / Thierry Y...

Source officielle

Page 7 sur 14

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CC

soc

613721a1cd580146773f5640

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

Michel H..., demeurant à Bauvin, 3, résidence Guy Mollet (Nord), 3°/ de M. Francis H..., demeurant ... (Nord), 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

61372284cd580146773fdee5

Cassation

24 octobre 1995

24 octobre 1995

Thierry, Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. A

613721d6cd580146773f7f0e

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

Thierry A..., ingénieur, demeurant 3, place de Gaulle à Evreux (Eure), Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

comm

M. Y... a engagé une action pour concurrence déloyalec/M. C

613720e6cd580146773ef547

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

Thierry Y..., demeurant ... (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1986 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re Section), au profit de M. Yves D..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

61372126cd580146773f15e3

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

DE PONCIS, demeurant à Paris (16e), ..., 3°/ Monsieur Thierry I..., 4°/ Madame I..., née Anne E..., demeurant tous deux à Paris (10e), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

613720f8cd580146773efeaf

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

Bernard, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme Z..., M. Savatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Guy D

61372121cd580146773f13bd

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

C..., E..., Grégoire, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613721c1cd580146773f6ee3

Cassation

5 novembre 1992

5 novembre 1992

Thierry B..., demeurant ... (Hautes-Pyrénées), pris en sa qualité de descendant de M. Michel B..., 4°) l'Entreprise Aquitaine Levage-Manutention, dont le siège social est sis ...

Source officielle
CC

civ1

61372200cd580146773f9669

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Catry, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

61372205cd580146773f9901

Cassation

20 décembre 1993

20 décembre 1993

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df8ef0d41e0057d43e49c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[P] [V] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Fabrice BABOIN de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [U] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007893180

Admin. suprême

15 janvier 1996

15 janvier 1996

Mary, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lesourd, Baudin, avocat de M. Thierry A..., de M. Bernard X... et de M. Claude Z..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613721b2cd580146773f6323

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

X..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Gélineau-Larrivet, Forget, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02413

Cassation

6 novembre 2018

6 novembre 2018

Jean-Louis X... a succédé à son fils Thierry en tant que gérant puis a été remplacé en mars 2009 par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f275ffcdc6046d47039b44

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Hervé BARDIN Assistés de M. Benoit KERKACHE, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Délibéré par ces mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f27626cdc6046d47039e55

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Hervé BARDIN Assistés de M. Benoit KERKACHE, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Délibéré par ces mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f2811acdc6046d4704941f

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Hervé BARDIN Assistés de M. Benoit KERKACHE, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Délibéré par ces mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f282d3cdc6046d4704b983

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Hervé BARDIN Assistés de M. Benoit KERKACHE, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Délibéré par ces mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7bec1cdc6046d477dc270

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Maître Gautier THIERRY - [Adresse 6].

Source officielle