Ayant pour avocat Me Thierry C..., membre de la D... , avocat au barreau d'ORLEANS, Maître K...

supérieur de l'audiovisuel en vue de l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dans le ressort du comité technique radiophonique de Lille (zones de Valenciennes, Château-Thierry

Thierry X..., qu'à la requête de ce dernier, le juge des tutelles du tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt a placé son père, sous sauvegarde de justice et a désigné Mme Z..., en qualité de mandataire

PONY Express, société spécialisée "dans l'importation d'accessoires des Etats Unis pour tous véhicules 4 X... 4" et Monsieur Thierry Y... sont entrés en relation, dans le courant du mois d'août 2001, en

DE LA RESIDENCE FLORIMOND ROBERTET SISE 10/12 RUE AUGUSTIN THIERRY 41000 BLOIS C/ [Y] [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés JUGEMENT RENDU SELON LA PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND LE

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thierry, conseillère, - les conclusions de M.

M [B] [T] précise que Mme [X] a repris le paiement des loyers courants mais que la dette n'est pas apurée.

- sous les réserves qui précèdent, condamné solidairement la SA GALVA REUNION et la Cie LE GROUPAMA à payer à Thierry COUTANT la somme de 10.414,60 euros au titre du préjudice soumis à recours de la

Thierry, rapporteur ; M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller ; MM. Y... Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Averseng, conseillers ; Mme Gié, conseiller référendaire ; M.

En l'espèce, la défenderesse a repris le paiement du loyer courant et règle en sus depuis trois mois une somme de 50 euros.

Thierry Y...

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Lemontey,élineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. La rapporteure, S.

Z... coupable de violences volontaires en réunion sur la personne de Thierry X..., ayant entraîné la mort de la victime, sans intention de la donner ; que par requête du 24 octobre 2009, M. et Mme X...

licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse et de le débouter de ses demandes à ce titre, alors, selon le moyen : 1°/ que la tolérance par l'employeur d'agissements conformes à une pratique courante

Le jugement sera confirmé en ce qu' il a débouté Thierry X... de cette demande.

Thierry, conseiller rapporteur ; M. Camille Bernard, conseiller, M.

X..., née le 28 février 1949 à Michelet (Algérie), demeurant ..., à Pavant, à Charly-sur-Marne (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 24 septembre 1985 par le tribunal d'instance de Château-Thierry

Thierry et Renaud X...

des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 21 Janvier 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant, Monsieur Thierry