Le président de la communauté d'agglomération de Château-Thierry soutient que l'immeuble dont la SCI La Source et la Sarl Saphir sont propriétaires situé 12 Grande Rue à Château-Thierry, présente un danger

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 janvier 2023, le centre hospitalier de Château-Thierry, représenté par la SCP Lebègue Derbise, conclut au rejet de la requête.

Thierry et Renaud X...

..., demeurant ..., VII - Sur le pourvoi n° Q 94-40.639 formé Mme Gisèle C..., demeurant ..., en cassation de sept jugements rendus le 8 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Château-Thierry

Le président de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry fait valoir que le monument funéraire situé tombe n°23, canton n°19, au cimetière sis rue de Fère à Château-Thierry, dont aucun

Le président de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry soutient que l'immeuble situé 3 rue de Fère, parcelle cadastrée AD n° 242, à Château-Thierry (02400), appartenant à Mme C A

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 décembre 2022, le président de la communauté d'agglomération de Château-Thierry demande au juge des référés, de désigner un expert en application

THIERRY , QUI A TENTE DE SE DONNER LA MORT A LA SUITE DE SON INCORPORATION, N'EST PAS FONDE A SE PLAINDRE QUE, PAR LE JUGEMENT ATTAQUE EN DATE DU 13 JANVIER 1977, LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY A REJETE

Par un nouveau mémoire, enregistré le 11 décembre 2024, la société Armand Thiery déclare se désister de sa requête.

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19ème chambre, en date du 15 février 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec

de dérogation à la carte scolaire en vue de l'inscription de leur enfant D A dans une école maternelle de la commune de Château-Thierry ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de Château-Thierry de

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 24-10.344 Demandeur(s) : la société Thierry Reynaud et associés Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M.

et de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry, en vue de déterminer la nature et la cause des désordres affectant sa propriété située au n°60 Grande Rue à Château-Thierry et les

Thierry, - L'ASSOCIATION CAP EVEIL, civilement responsable, - GARCIA A... C...

D... suite à sa demande " ; que Thierry X... a déclaré qu'il n'avait rien à ajouter ; qu'il est donc démontré que Thierry X... est intervenu en exerçant une pression pour que Daniel C... rédige sur

Thierry, - A...

B D, situé 1 rue du Château sur le territoire de la commune de Château-Thierry.

dénoncé par Didier X..., c'est à dire sa chute de la cabine lorsque la benne est brutalement descendue, ce qui, selon lui, serait à l'origine de son incapacité de travail ; qu'il a été incapable de donner

[P] la somme de 50 000 euros à titre de réparation de son préjudice moral et de rejeter leurs demandes, alors : « 1°/ que le dol implique l'intention de tromper ; que le dol ne résulte pas du seul