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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01027

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

autres salariés du département non titulaires au moment de leur embauche de l'EQE et de l'EQF, alors même que ces salariés détenaient des diplômes universitaires de niveau plus élevé (Ecole [3], DESS, thèse

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200579

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

[T] ajoute que sa thèse de doctorat a été entièrement consacrée à l'alopécie et qu'elle a été complétée par cinq formations universitaires.

Source officielle
CC

civ1

6137220acd580146773f9bca

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme Y... a confié à l'entreprise Secretext, représentée par Mme X..., la dactylographie d'une thèse

Source officielle
CC

soc

613722a4cd580146773ff88d

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

X... a accompli à l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) des stages rémunérés en vue d'effectuer des recherches et de présenter une thèse, du 1er novembre 1978 au 31 décembre 1981; qu'en

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CC

soc

61372396cd5801467740bbf2

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

demande de l'inspection du travail, et retraduites en heures de travail à raison, respectivement de 5 et 3 heures mensuelles ; qu'en affirmant que la société ne produisait aucune pièce à l'appui de sa thèse

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CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Guy X

613725c4cd580146774205d5

Cassation

19 mai 1998

19 mai 1998

d'injures publiques à l'égard d'un citoyen chargé d'un service ou d'un mandat public, l'arrêt a débouté Jean Z... de sa demande de dommages-intérêts ; "aux motifs que, eu égard, en particulier, aux thèses

Source officielle
CC

cr

613726a0cd58014677427289

Cassation

4 octobre 2006

4 octobre 2006

sur la tête ; qu'il ajoute que les policiers auraient continué à le frapper alors que Georges A... leur demandait d'arrêter ; qu'ils l'ont ensuite menotté et conduit au poste de police ; que ces deux thèses

Source officielle
CC

civ3

613722e0cd58014677402a78

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

X..., qui ne s'est pas pourvu contre l'arrêt du 17 mai 1994, ne peut donc plus reprendre utilement la thèse de l'exhaussement, définitivement rejetée par ce précédent arrêt ; Qu'en statuant ainsi, alors

Source officielle
CC

cr

6137269fcd5801467742721b

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

d'imprudences graves et répétées ce qui rejoint les propos rapportés par la mère selon lesquels il aurait été dit à l'hôpital de la Timone que c'était un travail de "boucher" ; qu'ils ont tous écarté la thèse

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cr

écembre 1990, qui, dans la procédure suiviec/Romualdo X

61372553cd5801467741cc73

Cassation

25 novembre 1991

25 novembre 1991

qu'elles sont en opposition quant à la destination des fonds qu'il est constant que ceux-ci ont été apportés à la société SOD DI CO, ce que ne conteste pas la partie civile ; que même en admettant la thèse

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cr

613724e4cd580146774193e0

Cassation

16 janvier 1989

16 janvier 1989

.) ; qu'en outre, la thèse de la prévenue paraît peu vraisemblable (...) ; par contre, que les éléments et témoignages résultant de l'enquête et de l'information ne contredisent aucunement la thèse de

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cr

êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Jean-François Y

61372693cd58014677426ae7

Cassation

9 octobre 2007

9 octobre 2007

. ; que les photographies invoquées par la plaignante n'accréditaient nullement sa thèse ; que le témoin cité avait varié dans sa description des faits ; "alors que, d'une part, en ayant énoncé, pour

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01182

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

; qu'en se bornant à affirmer, pour condamner l'exposante à verser aux salariées un rappel de prime de treizième mois que « cette réitération du versement de la prime entre 2012 et 2014 contredit la thèse

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01183

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

; qu'en se bornant à affirmer, pour condamner l'exposante à verser aux salariées un rappel de prime de treizième mois que « cette réitération du versement de la prime entre 2012 et 2014 contredit la thèse

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01185

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

; qu'en se bornant à affirmer, pour condamner l'exposante à verser aux salariées un rappel de prime de treizième mois que « cette réitération du versement de la prime entre 2012 et 2014 contredit la thèse

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civ2

613723e0cd5801467740f53b

Cassation

13 juin 2002

13 juin 2002

X... pour obtenir paiement du capital démontraient que le débat opposait les parties sur le principe de la garantie et que la thèse du GPA devait être admise ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher,

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cr

61372546cd5801467741c642

Cassation

20 août 1992

20 août 1992

déclaré de la scène" et que cependant Sarkis X..., par son attitude arrogante devant les policiers, a empêché (sic) toute audition et confrontation avec d'éventuels tiers qui auraient pu donner corps à la thèse

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cr

61372564cd5801467741d4e7

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

. ; "aux motifs que la thèse d'une vitesse excessive reprochée par X... au conducteur adverse, n'est étayée par aucun élément objectif du dossier ; qu'il n'existe pas de relation autre que celle du

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soc

61372189cd580146773f49ab

Cassation

2 octobre 1991

2 octobre 1991

auprès du comité d'établissement alors, selon le pourvoi, d'une part, que le salarié n'a jamais eu, avant sa désignation, une quelconque activité syndicale au sein de la société ; qu'il soutient la thèse

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soc

613721b9cd580146773f68fb

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

organisme de retraite, si bien qu'il n'aurait pas fait liquider sa pension s'il avait été informé de la circonstance que celle-ci porterait seulement sur quarante huit trimestres validés ; qu'en écartant sa thèse

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