[U] (les participants) ont consenti, en signant un acte intitulé "règlement participants" à participer du 14 au 28 mars 2003, dans un hôtel thaïlandais du golfe du Siam, au tournage de l'émission "l'Ile

d'appel, que l'employeur avait méconnu les règles relatives à l'ordre des licenciements en créant artificiellement deux catégories professionnelles, l'une concernant les ouvriers de l'activité usinage, tournage

Tisseuil, Tournois, juges, assistés de Mme Blanchard, greffier"; qu'il résultait donc de ces énonciations que M.

NUIT, A UN CARREFOUR URBAIN, CLEMENT, ARRIVANT A BICYCLETTE PAR UNE RUE, ET S'ETANT ARRETE PRES DE L'AXE MEDIAN POUR LAISSER PASSER DES VEHICULES PRIORITAIRES AVANT DE S'ENGAGER DANS UN BOULEVARD EN TOURNANT

premiers juges dont la Cour adopte l'analyse, que les dégâts occasionnés par la moto de la victime au véhicule de Didier Z... se situaient à l'arrière dudit véhicule, ce qui démontrait que ce dernier qui tournait

1994 est devenue la SPRL MRB Distribution le 1er juillet 1996, avec pour gérant unique un certain André Y... domicilié chez Bernard X... à Loos, qu'elle a transféré son siège au 51 rue des Jésuites à Tournai

I..., une transaction a été conclue, le 18 juillet 2003, en vertu de laquelle la société Polyexpert Loire Touraine a payé à M.

L'Hôpital, et abandonné moteur tournant, a pris feu et a été détruit; que la société Colas, qui s'était d'abord portée partie civile dans une instance pénale, a assigné en réparation notamment M.

PAR LA SOCIETE AUTO-TOURING-SERVICE , CETTE VOITURE, CONDUITE PAR X..., SE DEPORTA A DROITE DANS UN TOURNANT, HEURTA DEUX BALISES ET UN ARBRE ET SE RENVERSA ; QUE DAME X...

sérieuse et qu'il était intervenu au mépris de l'obligation de reclassement, alors, selon le moyen, d'une part, que le rapport d'enquête indiquait : 1°) que l'Entreprise Y... utilisait les tracteurs tournant

l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision s'est produite à une intersection de routes entre le camping-car d'Antonio Y..., qui tournait

qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une collision s'est produite, en agglomération, entre le véhicule conduit par Eric D... et le cyclomoteur monté par Damien Z..., qui circulait en sens inverse et tournait

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° D 17-18.011 et E 17-18.012 formés par la société Tournaire

Q... avait effectué une « manoeuvre prenant un temps de réalisation inadapté » en tournant à gauche et en coupant la route involontairement au scooter conduit par M.

[P] [R] et Mme [O] [M] épouse [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Olivier TOURNAIRE de la SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTS ET : M.

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Rozay Distribution et Tournan Goncours par le groupe Carrefour

Y... qui tournait à gauche ; que celui-ci, blessé, demanda à M.

circulation est survenu à Lyon 8ème, à l'intersection de la [Adresse 18] mettant en cause : - un véhicule Peugeot 307 conduit par Mme [V] épouse [J], assuré auprès de la société AXA FRANCE IARD qui tournait