intervention sur autoroute, il ne pouvait en revanche avoir conscience du danger causé par la manoeuvre (fmt spontanée du salarié, consistant, comme le relève d'ailleurs l'arrêt, de sa seule initiative, à traverser

1 / que les sociétés France Aménagements et Métalco ne contestaient l'existence d'un risque de confusion qu'à raison des différences existant selon elles dans les dimensions et les courbes et les traverses

Y... qui, piqué par un frelon sur le bord de la route, avait traversé la chaussée, que M.

Mme [X] [B] [J] [K] a été verbalisée pour la contravention de refus de priorité par conducteur de véhicule à un piéton régulièrement engagé dans la traversée d'une chaussée. 3.

... conduisait un cyclomoteur, appartenant à Mlle X..., sur une chaussée rectiligne à deux fois deux voies de circulation séparées par un terre-plein central ; qu'elle a obliqué sur la gauche pour traverser

pouvait le faire sans danger, et est ensuite renversé par un autre conducteur arrivant à une allure excessive alors qu'il est sur le point d'achever la manoeuvre entreprise sur la voie qu'il voulait traverser

2015), que, par acte authentique du 2 décembre 2009, Mme [C] a vendu à Mme [Y] une maison d'habitation et un terrain ; que, soutenant ne pas avoir été informée qu'une des parcelles était traversée

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 mars 2017), que Mme Z... est usufruitière et Mmes A... et B... nues-propriétaires de parcelles situées dans le hameau dit de [...] et desservies par un chemin qui traverse

(les consorts B...), propriétaires d'un tènement immobilier traversé et longé par un chemin, ont assigné la commune de Ramatuelle et la société civile immobilière Margaux, propriétaire voisin, aux fins

Une infraction de refus de priorité, par conducteur de véhicule, à un piéton régulièrement engagé dans la traversée d'une chaussée a été relevée le 12 décembre 2024 à l'encontre de M. [D] [M]. 3.

Vaihiria de l'autre côté vers l'intérieur de l'île de Tahiti, est bien une voie ouverte à la circulation publique sans qu'il soit nécessaire de s'interroger sur la propriété de la terre Hinano qu'elle traverse

respectives commises par Mme [Q] [E] et par [D] [E] justifiaient l'exonération de la SNCF à hauteur des trois quarts de leurs dommages ; qu'en statuant ainsi, alors qu'un train qui traverse

contestation de cette dernière sur l'opinion de l'agent verbalisateur quant aux conséquences à tirer de l'exécution d'une manoeuvre de conduite commencée au feu vert mais terminée au feu rouge du fait de la traversée

A... et du témoin, le piéton n'ait pas traversé la route, celui-ci, vêtu de sombre, sous l'empire d'un état alcoolique annihilant toute prudence, marchant de nuit sur la partie droite de la chaussée elle-même

par la venderesse originaire aux travaux à réaliser à travers l'appartement ; qu'ainsi, la connaissance certaine par les acquéreurs successifs de l'autorisation donnée par la propriétaire à la traversée

passer à travers la grille de leur propre portail, qu'en outre les services de secours ne peuvent accéder librement à leur domicile, qu'eux-mêmes ne sont plus en mesure sans sortir de leur maison et traverser

- Sur la demande en paiement formée par la SAS Triveiro Construction : La SAS Triveiro Construction fait valoir que consécutivement aux réserves formées dans le procès-verbal de réception du 22

[O] qui a déclaré dans sa déposition du 26 février 2013 : "(...) j'ai vu un enfant sur sa trottinette traverser sur le passage piétons, il était dans l'élan, c'est alors qu'est arrivé un camion-citerne

2013), que la SCI B & B, propriétaire d'un fonds grevé, selon un acte du 11 septembre 1986, d'une servitude de passage, a assigné M. et Mme A..., propriétaires du fonds dominant, en interdiction de traverser

Z..., l'automobile de Mme A... a empiété sur l'accotement herbeux, a traversé la route et s'est immobilisée contre un talus ; que, blessée, Mme A... a demandé à M.