Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

aux Affaires Familiales Madame GRANGER, Greffier NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [C] [K] [H] [R] épouse [Y] née le 13 Janvier 1952 à SAO PAULO (BRESIL) 12 rue des Ursulines

comprenant aussi : rue des Poutrains, Nationale, de la Bienfaisance, Gabriel Péri, du Haze Saint Jacques, de Wailly, de Lille, Leverrier, de l'Alma, Jules Watteuw, Austerlitz, Sergent B, du Sentier, des Ursulines

pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Rennes, 27 juillet 1988), qu'à la suite de la liquidation judiciaire de la société Armement Kraajeveld, le navire " Ursula

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Ursula

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 15 juillet 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Metz, au profit de Mme Ursula Y..., née Z..., demeurant ...

PANIER SYMPA Représentée par Me Sorelle ursule BETEA-DE MONREDON, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES INTIMEE S.A.S.

Vu la requête, enregistrée le 12 juillet 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Ursule A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès

demeurant à Ustariz (Pyrénées-Atlantiques), centre Idekia, 24°/ le Syndicat CFDT Santé services sociaux de Bayonne, dont le siège est à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), bourse du travail, place Sainte-Ursule

Comme l'indiquait déjà l'arrêt avant dire droit du 9 janvier 2004, quand bien même Clarice et Ursulie Z... seraient la même personne, force est de constater que ce document n'est pas signé par Florius

Monsieur le préfet des Var Représenté par Mme [P] [F] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 24 avril 2023 devant Madame Ursula

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

B et la SCI Virca à des dépenses qui auraient de graves conséquences sur leur situations financières ; - le bâtiment actuel, tel qu'il existe, n'a aucun lien avec le couvent des Ursulines ; - la commune

Daniel Ursule X...a travaillé en qualité de conducteur d'autobus coefficient 131 V au sein de la société Intrabus Orly dans le cadre de contrats de travail temporaire successifs dont le dernier a pris

A PARIS 16EME ET MME URSULA Z..., DEMEURANT ...

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Guy D., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6ème chambre civile), au profit de Madame Ursula

Raymond X..., demeurant ..., 2°/ du syndicat CFDT Banques, dont le siège est Place Saint-Ursule, 64000 Bayonne, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 15 novembre 2001 et 15 février 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Emmanuelle X..., et Mme Ursule

A..., Mme Ursule X... A...et Mme Doris X...

des BOUCHES-DU-RHONE Représenté par VOILLEQUIN Sylvie MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 26 avril 2023 devant Madame Ursula