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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23VE00536_20241011
11 octobre 2024
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Valentine est rejetée.
2ème CHAMBRE CIVILE
63cb92b59c02507c9078dcad
19 janvier 2023
La Sarl Garage Valentin conclut à la confirmation du jugement.
9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034879192
7 juin 2017
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Le Muselet Valentin est rejeté.
comm
6137219acd580146773f5213
18 juin 1991
anonyme, dont le siège social est sis à Paris (2ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1988 par la cour d'appel de Paris (14ème chambre-section A), au profit : 1°/ de la Société Funny Valentine
LOYERS COMMERCIAUX
66fd8a9338de0398b5165494
2 octobre 2024
VALENTIN agissant par son gérant M.
CHAMBRE DU CONSEIL
69db17becdc6046d47f1e8e8
28 octobre 2025
TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Débats à l'audience du 28 octobre 2025 DANS LA CAUSE relative à la demande de Me [N] [R] tendant au prononcé de la liquidation judiciaire de : LES TRANSPORTS VALENTIN
Cour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7f7
19 mars 2012
Valentine de l'ensemble de ses demandes.
6253cb15bd3db21cbdd8cd13
13 février 2008
EXPOSE DU LITIGE Au mois d'octobre 1980, Valentin Y... a été embauché en qualité de vendeur par la société C & A France.
civ2
607943299ba5988459c41320
17 octobre 1973
(SIX ANS), DESCENDUE D'UN AUTOCAR AVANT SA MERE ET TRAVERSANT LA CHAUSSEE, FUT HEURTEE ET BLESSEE PAR L'AUTOMOBILE DE VALENTIN QUI CROISAIT L'AUTOCAR ; QUE MAURICE X..., PERE DE LA VICTIME, AGISSANT
3ème chambre A
62da3e572eb797effb07039a
21 juillet 2022
La société Groupe Valentin et M.
2ème chambre 2ème section
69cec84ccdc6046d47e7097b
2 avril 2026
Par exploits de commissaire de justice des 17 et 20 mars 2023, la SCI OLGA VALENTINE, M.
REFERES 2ème Section
6682ef24d7288dcb2a015a79
1 juillet 2024
social est : [Adresse 1] [Localité 4] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège La société d’exercice libéral à responsabilité limitée Valentine
6253cc23bd3db21cbdd8f3a2
27 mars 2012
Il échet immédiatement de noter que les marques " Valentine la coquine " et " Les Valentines de Bellamy " sont grammaticalement très différentes, seul le mot " Valentine " placé en tête du groupe de mots
66fc3d8b2416523b9959b86e
1 octobre 2024
Par conséquent, il sera fait injonction à la SCI OLGA VALENTINE, M.
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202611_20231003
3 octobre 2023
demande au Tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire n°2814 du 2 décembre 2021 et notifié le 26 février 2022 émis par l'établissement public local d'enseignement et de formation agricole le Valentin
662209659ce1420008389719
18 avril 2024
VALENTIN GOURMET a relevé appel de ce jugement, y intimant la S.A.R.L. [4] et la S.C.I.
civ3
607940e19ba5988459c3f78f
25 juin 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, IL RESULTE QUE VALENTIN ETAIT LOCATAIRE, A TITRE COMMERCIAL, DE LOCAUX DEPENDANT D'UN IMMEUBLE APPARTENANT AUX CONSORTS X... ;
soc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01737
29 octobre 2008
X..., salarié de la société Serca, détaché au sein de l'établissement Géant Casino La Valentine, en qualité de représentant syndical au comité d'établissement de ce magasin ; Attendu que la société
60794c4b9ba5988459c4534b
27 novembre 1990
X... qui s'était substitué la société civile immobilière Saint-Valentin, comme l'y autorisait la convention, fait grief à l'arrêt attaqué (Besançon, 22 novembre 1988) d'avoir déclaré la vente valable,
6137235fcd58014677408e96
14 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association Valentin Hauy pour le bien des aveugles, dont le siège est ...,
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