les vins, les embouteille et les commercialise, principalement dans des appellations du Maconnais, du Chablisien et de la côte de Beaune, outre quelques appellations du sud de la France issues d'un vignoble

Charon, appartement 310, à Vigneux-sur-Seine (Essonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 septembre 1992, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

[B] [U] et la société civile des Vignobles [J] [U] ont relevé appel de cette décision en ce qu'elle a : - dit que la nouvelle société civile des Vignobles [J] [U] est redevable envers les différentes

La SCEA Vignobles [V] Père et Fils a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire par jugement du tribunal de grande instance de Bordeaux en date du 12 mai 2017.

du Château de Vayrols, devenue la société civile d'exploitation agricole (SCEA) de Pech de Jammes, des terres d'une superficie de 13 hectares non plantées à charge pour le preneur d'y constituer un vignoble

Vigroux, conseiller rapporteur, MM. Guermann, Saintoyant, Combes, Ferrieu, Monboisse, conseillers, M. Blaser, Mmes Dupieux, Blohorn-Brenneur, M. Aragon-Brunet, Mlle Sant, M.

l'acte authentique litigieux, elle ait même eu connaissance que celui-ci comportait une altération de la vérité ; "et aux motifs "Sur la déclaration de travaux déposée par Jeanne X... à la mairie de Vigneux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Manana X..., demeurant à Vigneux (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu

Laurent X..., demeurant Les Quatre Sillons, Vignoc (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1986 par la cour d'appel de Rennes (5e Chambre), au profit de la Mutuelle assurance

X... était gérant minoritaire, a pris alors en location-gérance le magasin de Saint-Martin-Le-Vinoux de la société Sodigral et a passé un contrat d'affiliation avec cette société; qu'en octobre 1992

circonstances établissant le caractère intrinsèquement similaire des biens pris comme éléments de comparaison dans les conditions usuelles sur le marché réel considéré, c'est-à-dire les caractéristiques des vignobles

COLLABORATEURS A FAIRE CONNAITRE AU PUBLIC, PAR UNE CONFERENCE PRONONCEE A REIMS LE 2 DECEMBRE 1967 ET REPRODUITE PAR LA PRESSE SPECIALISEE, LES MERITES COMPARES DES DIFFERENTES TECHNIQUES DE PROTECTION DU VIGNOBLE

Saint-Tropez à côté de la marque "la Cave des Seigneurs" ne peut suffire à laisser croire que le vin est produit à Saint-Tropez, ville où il n'est pas produit de vin et qui n'est donc pas connue pour ses vignobles

Abdelhamid X..., demeurant ... le Vinoux, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 6 juin 1996

civile et commerciale de la Cour d'Appel assistée de Valérie SOUILLAT, greffier ; E N T R E : Mme [R] [G] née [J] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Carole VIGIER de la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE

Vigroux, conseiller rapporteur, M. Q..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

La société VIGNAUD [Localité 3] n'est ni présente, ni représentée.

le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 30 mars 2005, la Société générale (la banque) a consenti à la société Les Vignobles

Ferme éolienne du Haut Vignoble.

d'instance du 18 juillet 1992 ; Attendu que pour déclarer l'appel irrecevable l'arrêt se borne à relever que Mme X... ne peut sérieusement soutenir que depuis 1990 elle n'habitait plus à Saint-Martin-le-Vinoux