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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854bf
1 mars 2001
1 mars 2001
juridictionnelle de REIMS) COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Michel DROIT, avocat au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, INTIMÉE : Madame Marie-Hélène
Source officielleciv3
613721ffcd580146773f95a3
25 janvier 1994
25 janvier 1994
Anne Hein, épouse X..., demeurant ... au Luxembourg (Grand Duché de Luxembourg), 3 / Mlle Claude X..., agissant tant en son nom personnel que comme représentant de M. et Mme Paul X..., ses parents,
Source officielleChambre 2-4
69d27d72cdc6046d4734ec83
10 avril 2025
10 avril 2025
Vincent-Bruno Larger, M. Olivier Duboureau, M. Nicolas Jufforgues, Délibéré par les mêmes juges.
Source officielleRétention Administrative
697866c3cdc6046d47d68304
25 janvier 2026
25 janvier 2026
D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 25 JANVIER 2026 1ère prolongation Nous, Olivier MICHEL, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Hélène
Source officielleJAF Cab 7
69debab2cdc6046d474021f4
10 avril 2026
10 avril 2026
ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDEURS Madame [Q] [K] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] ayant pour avocat Me Hélène
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008112325
29 avril 2002
29 avril 2002
Barraud, à Coutras (33230), représentée par Mme Hélène WANG, l'AUTO-ECOLE DU SQUARE dont le siège est 11, place Joffre à Libourne (33500) représentée par Mme Sabine FARAGO et par Mlle Magali ESTRACH, monitrice
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b170
8 avril 2008
8 avril 2008
pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Madame Hélène
Source officiellecr
613724facd58014677419f3a
16 mars 1988
16 mars 1988
seize mars mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ad1
16 juin 2015
16 juin 2015
G : 14/ 03304 Mme Marie-Hélène X... C/ Mme Yvonne X... SERVICE M. J. P. M DE L'HOPITAL DE ST JACQUES M. Jean-Bernard X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
68f07c068df3795388ea9ada
15 octobre 2025
15 octobre 2025
en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le numéro 542 110 291 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88ea4
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Société HELIOS 3, rue de la Grosse Sault 60430 ST SULPICE représentés par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoué à la Cour assistés de Me Vincent BELCOLORE, avocat au barreau de PARIS, toque D 1022 INTIMES
Source officielleRéférés
69d81bbbcdc6046d47b1bb62
2 avril 2026
2 avril 2026
[P] dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Vincent BURKARD-RUBY, avocat au barreau de MULHOUSE requérante à l’encontre de : S.C.I.
Source officielleTPRX
6a0f4cfacdc6046d477b493e
21 mai 2026
21 mai 2026
THIERY, Juge, assisté(e) de Marie-Hélène CAU, cadre greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 21 Mai 2026, date indiquée à l'issue des débats par Vincent THIERY
Source officiellecr
61372620cd58014677423225
10 mars 2004
10 mars 2004
- Jersey (pièce 2-3) ; que, selon l'attestation de Vincent Y... précitée, ce dernier a relevé, au cours des opérations de vérification de comptabilité entreprises, que la société 3CMétal paie à une société
Source officiellecr
édure suiviec/Marie-Hélène Y
613724f0cd580146774199e7
5 avril 1990
5 avril 1990
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq avril mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de Me RYZIGER et de Me VINCENT
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdd66d13fdb700fd61fb9ff
14 septembre 2018
14 septembre 2018
Vincent Z... [...] Mme Nathalie A... épouse Z... De nationalité française Exerçant la profession d'auteur Demeurant [...]
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:469012.20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Enfin, le 15 février 2013, la société Hellier du Verneuil a absorbé la SCI du 9 bis par voie de transmission universelle du patrimoine. 6.
Source officielleciv3
6137232bcd58014677406570
23 février 1999
23 février 1999
Roger Y..., 2 / Mme Y..., demeurant ensemble ... du Pin, en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de Mme Hélène B..., ayant
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES
69a4f38fcdc6046d473418ba
2 octobre 2025
2 octobre 2025
la SELARL ABM DROIT & CONSEIL prise en la personne de maître Olivia LAHAYE-MIGAUD, avocat au Barreau du Val de Marne, [Adresse 2], 94380 [Adresse 3] Sur [Adresse 4], ayant comme correspondant maître Vincent
Source officielleciv1
61372134cd580146773f1d68
2 mai 1990
2 mai 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Hélène, Jeanne, Charlotte X..., épouse Y...
Source officiellePage 7 sur 80