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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
659f9aea3328fa00087a2784
10 janvier 2024
10 janvier 2024
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie
Source officielleciv3
613724bdcd58014677417fcc
31 mai 2006
31 mai 2006
Jacques X..., bailleur, exploitant agricole, 57 ans..., 2) Mme Virginie X..., sa fille majeure, apprentie, 23 ans..., que cette formulation était particulièrement ambiguë, que les motifs de la reprise
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10085
22 janvier 2020
22 janvier 2020
Ce faisant, la cour relève d'emblée que la société Connected World Services France a d'abord intégré les « Mobile Virtual Network Operator » (MVNO) dont fait partie la société Virgin Mobile France, dans
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bca8067ba2782d387eb
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Virginie Y... épouse X... C/ Xavier Z... Gérard A... B... E C... Grosse délivrée le : à :Me D... Me E... Me F...
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008147606
21 février 2003
21 février 2003
N'da Virginie ; Mme X... demande au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 1er mars 2002 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal
Source officielle1re chambre 1re section
5fd93b1e13ef792078e4a2e8
21 avril 2020
21 avril 2020
[F] et la société EMI Virgin Music Publishing France.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6871ecf2542d85a267f3c6e5
11 juillet 2025
11 juillet 2025
COUR D'APPEL DE RENNES N° 25-131 N° RG 25/00478 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WA6B JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Virginie
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f5
3 avril 2012
3 avril 2012
Le couple a eu trois enfants issus du mariage : - Virgil né le 30 juin 1993 à Rennes ; - Elrick né le 22 novembre 1994 à Granville ; - Vickie née le 4 avril 1996 à Avranches.
Source officielleChambre 1
67eef335b848dd6814c657a3
1 avril 2025
1 avril 2025
CONTE, membre de la SCP PIGEAU - CONTE - MURILLO - VIGIN, avocate au Barreau du MANS DEFENDEUR Monsieur [H] [G] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 13] (72) demeurant [Adresse 8] - [Localité
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00186_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
un loyer de 49 500 euros par an pour la maison de la SC Virgile.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10087
22 janvier 2020
22 janvier 2020
Ce faisant, la cour relève d'emblée que la société Connected World Services France a d'abord intégré les « Mobile Virtual Network Operator » (MVNO) dont fait partie la société Virgin Mobile France, dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc76bd3db21cbdd902e0
20 février 2013
20 février 2013
Véronique et Virginie ont par acte en date du 28 août 2010, confié la gestion de leurs gîtes à Jacques X....
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2226149_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 novembre 2022 par laquelle la section compétente pour le traitement des situations disciplinaires de l'Institut de formation en soins infirmiers Virginie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306
19 juin 2018
19 juin 2018
Vincent A..., - Mme Virginie B..., épouse A..., - M. Fabrice C..., - Mme Karine D..., épouse E..., - M. Christophe E..., - Mme Maryse F..., - Mme Sabine G..., - M.
Source officielleChambre des référés
695ec69dcdc6046d478c0355
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ARCHITECTES Copie exécutoire délivrée à Me Marie LAMBERT Copie certifiée conforme délivrée à Me Geoffrey DUMONT EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE SIX JANVIER À 14 H 00 Nous, Virginie
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
66b26791d90d454e62ed938c
17 juillet 2024
17 juillet 2024
par Me Patrick LEVY, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 713 DEFENDEUR : Monsieur [U] [Z] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 9] (ALGÉRIE) [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Virginie
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
66bd9a0d1329d1cb8b24ae6e
2 août 2024
2 août 2024
déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bruno POUPET, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Virginie
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6801dca72d41c0a3fc6eca1f
17 avril 2025
17 avril 2025
COUR D'APPEL DE RENNES N° 25-73 N° RG 25/00255 - N° Portalis DBVL-V-B7J-V35Z JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Virginie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301490
15 décembre 2010
15 décembre 2010
intervenue en qualité d'entreprise générale afin d'obtenir sa garantie ; que Mmes X... ont demandé la condamnation de la SCI à leur remettre les clés des appartements, à l'indemnisation des désordres et non façons
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eeeb
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Par conclusions déposées le 11 janvier 2011, elle demande à la Cour, par réformation du jugement, d'organiser son droit de visite du père de la façon suivante : * pour Clarysse et Virgile : par l'intermédiaire
Source officiellePage 7 sur 205