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1 303 résultats pour « Xavier ANDRE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720bdcd580146773edf98

Cassation

1 juin 1988

1 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Andrée A..., épouse X..., demeurant à Paris (19ème), 7,rue Louise E..., en cassation d'un

Source officielle

Page 7 sur 66

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CC

civ1

61372166cd580146773f372d

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Francis Z..., notaire, ayant demeuré à Port-Sainte-Foy, (Gironde) Sainte Foy la Grande, aujourd'hui décédé, et aux droits de qui viennent : 2°) Mme veuve Jean André Z... née Jeanne Y..., demeurant le

Source officielle
CC

civ3

61372186cd580146773f4801

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

André E..., demeurant ... (Lot), 7°/ de Mme Marie Z..., veuve U..., demeurant "Le Trancal" à Mayrinhac-le-Francal (Lot), 8°/ de Mme Anne X..., veuve R..., demeurant ... (Lot), 9°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613720a3cd580146773eccd2

Cassation

28 octobre 1987

28 octobre 1987

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André A..., demeurant ... à Croissy-sur-Seine (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b529

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Chambre Civile * ARRÊT du 15 Janvier 2008 APPELANTE : SARL LES BATISSEURS DE LYON représentée par ses dirigeants légaux 204, avenue Franklin Roosevelt 69500 BRON représentée par Me André

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007778938

Admin. suprême

27 juillet 1990

27 juillet 1990

André X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007829811

Admin. suprême

22 juin 1992

22 juin 1992

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 20 juin 1989 et 20 octobre 1989, présentés pour Mme Andrée X..., demeurant ... ; Mme

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007919248

Admin. suprême

29 mai 1996

29 mai 1996

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 2 septembre 1994 et 2 janvier 1995 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme André X..., demeurant .

Source officielle
CC

civ1

61372385cd5801467740add6

Cassation

27 juin 2000

27 juin 2000

Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de Mme Y..., de la SCP Boré, Xavier

Source officielle
CC

civ1

613723d8cd5801467740ee9d

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

André Y..., demeurant 45, route nationale, 62223 Sainte-Catherine-les-Arras, 4 / M.

Source officielle
CC

civ3

613721ddcd580146773f848b

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

André,aston, Paul A..., demeurant ... (17ème), 28/ Mme Marguerite Marie B... C..., née Leroy, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

61372267cd580146773fcaa7

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

André, Emile G..., demeurant à "Mouziloux", Genouillac (Creuse), 8 / M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

69ab1590cdc6046d47c0b0d0

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

A l'évocation de la cause, la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE SAINT ANDRE DE CUBZAC reprend les conclusions contenues dans son assignation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922cc

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Xavier Y..., par acte d'huissier du 7 janvier 2013.

Source officielle
CC

cr

écembre 1991, qui, dans la procédure suiviec/Marie-Louise Z

61372527cd5801467741b651

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Justice à PARIS, le vingt-quatre juin mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93323

Appel

31 mai 2016

31 mai 2016

André X... C/ Mme Mauricette Y... épouse X...

Source officielle
CC

comm

61372124cd580146773f1538

Cassation

13 février 1990

13 février 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André C..., demeurant à Pont de l'Arn (Tarn), Mazamet, domaine de Frégefont

Source officielle
CC

civ1

61372226cd580146773faa61

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gélineau-Larrivet, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des consorts X..., de la SCP Boré et Xavier

Source officielle
CE

6 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007705130

Admin. suprême

31 janvier 1986

31 janvier 1986

Xavier Y... et 100 F à M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48b6551627057d32de6a

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Rôle N° RG 21/02907 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHAI3 Société [4] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Xavier BONTOUX - Me Stéphane CECCALDI Décision

Source officielle