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258 résultats pour « alpinisme »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

5fdd7bca8067ba2782d387eb

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Patrick X... et Mme Virginie Y... épouse X... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-Q...THURET-ALPINI-BUCCERZ...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bcc8067ba2782d387ed

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Arnaud X... et Mme Céline Y... épouse X... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-N...THURET-ALPINI-BUCCERZ...

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66fee093172da17169e9a87a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

“Carol DOMENGE, [H] [M] [K], Denis THURET, Corinne ALPINI, Franco BUCCERI, [F] [L] & Vincent SAUVAGE”, société titulaire d’un Office notarial [Adresse 3] [Localité 1] représentés tous deux par Maître

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bbf8067ba2782d387dc

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Suisnes (77), dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Nice Me Xavier Z... et la SCP POSTILLON- OUAKNINE-DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERZ

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc18067ba2782d387de

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Philippe X... de l'intégralité de ses demandes à l'encontre de Me Xavier Y... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERY...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc58067ba2782d387e4

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Me Xavier A..., Me François-Régis Z... et la SCP DOMENGE-Z...THURET-ALPINI-BUCCERA...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc88067ba2782d387e8

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Z... et la B..., Me Xavier X... et la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERX...M... à payer à la Sarl Les Cactées et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bca8067ba2782d387ea

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Me Xavier Y... et la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERY...

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66fee0c0172da17169e9ac3e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

“Carol DOMENGE, François Régis PUJOL, Denis THURET, Corinne ALPINI, Franco BUCCERI, [A] [V] & Vincent SAUVAGE” [Adresse 4] [Localité 1] S.C.P.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66fee0c2172da17169e9aca8

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

“Carol DOMENGE, François Régis PUJOL, Denis THURET, Corinne ALPINI, Franco BUCCERI, [A] [E] & Vincent SAUVAGE” [Adresse 4] [Localité 1] Décision du 03 Octobre 2024 2ème chambre civile N° RG 16/14322

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL22396_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

il s'est fondé sur l'absence de participation de la société KJD Capital 3, en tant que bailleur, aux responsabilités et aux risques inhérents à l'exploitation de la plantation ; - la plantation d'alpinias

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2502054_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

A occupe le poste de directeur du service national des métiers de l'encadrement, du ski et de l'alpinisme (SNMESA) basé à Grenoble.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:442893.20211115

Admin. suprême

15 novembre 2021

15 novembre 2021

laquelle était représentée par la société en nom collectif (SNC) KJD Capital, en l'acquisition et en la mise à disposition au profit d'un exploitant d'une plantation de quatre hectares de fleurs d'alpinias

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:442918.20211115

Admin. suprême

15 novembre 2021

15 novembre 2021

laquelle était représentée par la société en nom collectif (SNC) KJD Capital, en l'acquisition et en la mise à disposition au profit d'un exploitant d'une plantation de quatre hectares de fleurs d'alpinias

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:443780.20211115

Admin. suprême

15 novembre 2021

15 novembre 2021

laquelle était représentée par la société en nom collectif (SNC) KJD Capital, en l'acquisition et en la mise à disposition au profit d'un exploitant d'une plantation de quatre hectares de fleurs d'alpinias

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:443789.20211115

Admin. suprême

15 novembre 2021

15 novembre 2021

laquelle était représentée par la société en nom collectif (SNC) KJD Capital, en l'acquisition et en la mise à disposition au profit d'un exploitant d'une plantation de quatre hectares de fleurs d'alpinias

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00557

Cassation

14 mai 2008

14 mai 2008

le vent Malendure aux sociétés Eridom, Flamboyant, les Flamboyants, Marie Galante, Guyot Caraibes, les Bougainvillées, Calice d'Argent, Océane, Calypso, le Lagon, le Carbet, les Cocotiers, GPC, Tom, Alpinia

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206645_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

R et Mme H L, l'association dite société des Alpinistes dauphinois, M. et Mme O W, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble de la résidence des Ecrins-Chalets Delta, Mme J U et M. M D, M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

678f383806f4e91c5f36c500

Appel

18 janvier 2025

18 janvier 2025

[U] fait savoir qu'il doit voir un médecin dans l'après-midi à la suite de l'injonction faite par le juge de première instance, il rappelle que son albinisme nécessite des soins particuliers qui ne lui

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302342_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

juillet 2019 avec son épouse et leurs deux enfants, A et D nés en 2015 et 2016, aujourd'hui scolarisés, que leur fille B née en France le 8 juillet 2020 connaît des problèmes de santé en lien avec un albinisme

Source officielle

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