de dire toute la vérité, en vertu des dispositions de l article 446 du Code de procédure pénale (arrêt p. 3) ; que, sur le lien de causalité entre la faute et le décès, le docteur Y..., médecin anesthésiste

. ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AUX JUGES DU SECOND DEGRE D'AVOIR AINSI STATUE ALORS QU'ILS ONT DECLARE, A JUSTE TITRE, QUE LE MEDECIN ANESTHESISTE A L'OBLIGATION NON DE DEMEURER EN PERMANENCE AU CHEVET

Franck, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; d d Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 7 janvier 1988) que le docteur Y..., médecin anesthésiste

X..., médecin-anesthésiste exerçant dans l'établissement, Mme Y... a fait assigner le praticien et la Clinique Tivoli (la Clinique) devant le tribunal de grande instance en responsabilité et indemnisation

Le Tribunal a, par contre, déclaré le docteur Z..., médecin-anesthésiste, entièrement responsable de l'accident d'anesthésie et l'a condamné, in solidum avec son assureur le GAN à indemniser l'intégralité

l'accident survenu révélait une d insuffisance dans la surveillance de l'anesthésie, qui avait empêché que la nature de ces troubles fût diagnostiquée à temps ; "que la responsabilité propre du médecin anesthésiste

45.441 ; Sur le moyen unique : Attendu que, selon les arrêts attaqués (Versailles, 9 octobre 1996) Mmes X..., Y... et A... ont été engagées respectivement en 1959 et 1973 comme infirmières-anesthésistes

partie à la seconde administration de Mannitol ; que le premier collège d'expert a d'ailleurs noté que l'état de l'enfant s'était aggravé à partir de 20 heures, alors que le Mannitol prescrit par l'anesthésiste

(le cotisant), anesthésiste-réanimateur exerçant à titre libéral, une mise en demeure pour obtenir paiement de cotisations et de majorations de retard afférentes à l'année 2014. 2. M.

X..., médecin anesthésiste en réparation du préjudice subi par sa fille ; que l'arrêt attaqué (Versailles, 29 novembre 1990) a retenu la responsabilité de M.

A..., agissant en leur nom personnel et ès qualités : Met la SCP des anesthésistes réanimateurs de la polyclinique de Francheville, M. X... et Mme Y... Z...

l'état de la rédaction de ses écritures et des pièces de la procédure, qu'une faute d'une inexcusable gravité puisse être retenue à l'encontre du prévenu ; qu'en effet, si le fait pour un médecin anesthésiste

aux allégations qui figurent dans le mémoire déposé par le conseil du mis en examen, si l'anesthésie et la surveillance post-anesthésie ont bien été effectuées sous la responsabilité du médecin-anesthésiste

légale ; "alors d'autre part que la demanderesse avait encore fait valoir que l'appréciation du risque devait être effectuée en fonction de l'état du patient au moment de l'intervention, et que l'anesthésiste

déclarer la prévenue coupable de l'infraction qui lui est reprochée" ; (arrêt, pages 14 à 16) ; "1°) alors que, d'une part, nul n'est responsable que de son propre fait ; que le rôle du médecin anesthésiste

provoqué une anoxie cérébrale générant des lésions irréversibles ; que, depuis, Laetitia A...a une vie végétative ; que, sont prévenus le Dr Michel Z..., chirurgien, et le Dr Houchang Y..., médecin anesthésiste

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 28 janvier 2021), le 1er septembre 2010, la société d'exploitation de la clinique des eaux claires (la clinique) a conclu avec Mme [S], épouse [E], médecin anesthésiste-réanimateur

[O], médecin anesthésiste réanimateur au centre de santé guyanais Clinique [1], au cours des années 2005 et 2006, la caisse générale de sécurité sociale de la Guyane (la caisse) a relevé des anomalies