; que se plaignant de désordres, ils ont assigné l'architecte en réparation ; Attendu que les époux Y... font grief à l'arrêt de les débouter de leurs demandes contre l'architecte sur le fondement

X..., architecte, d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de bâtiments ; qu'après obtention du permis de construire, la SCI a renoncé à son projet et que les parties sont convenues d'étendre

Il est donné acte à la société Remind architecte et à la Mutuelle des architectes français (la MAF) du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société civile immobilière du Zenith,

Z... et D... , mais la société Cabinet d'urbanisme et d'architecture Z... et D... , le moyen est devenu sans portée ; Sur le second moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué

assigné la société CTM promotion en résolution de la vente, en remboursement des acomptes versés et en paiement de dommages-intérêts ; que la société CTM promotion a appelé en garantie la société d'architecture

épouse [W], domiciliés tous deux [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2014 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre B), dans le litige les opposant : 1°/ à la société [Z] [K] Architecte

Jean Y..., architecte, de la maîtrise d'oeuvre d'une opération de rénovation immobilière et lui a versé un acompte sur honoraires après obtention du permis de construire; que M.

Y..., conseiller, les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Boulloche, avocat de la société Almudever Fabrique d'architecture, et après en avoir

Y... et de la Mutuelle des architectes français, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat des époux Z..., les conclusions de M.

aient conclu un marché avec ces derniers, n'implique l'existence d'aucun mandat et s'analyse seulement en un contrat de louage d'ouvrage passé entre l'architecte et ses clients ; que, dès lors, en

des bâtiments de France en date du 31 octobre 1995 ; que Francisco X... a produit un constat d'huissier du 7 mai 2001 décrivant les lieux ; que la société d'architecture Atelier 180 atteste le 18 novembre

Y..., architecte ; qu'ayant constaté des non-conformités aux stipulations contractuelles, ils ont assigné en réparation de leur préjudice le promoteur-vendeur, qui a appelé l'architecte en garantie ;

Suivant l'article 12 du contrat d'architecte, après appel d'offre, concours ou procédure négociée en vue de la passation d'un marché, l'architecte devra, à la demande de l'administration vérifier les soumissions

Y..., un contrat d'architecte portant sur la réalisation de travaux de rénovation de sa maison ; que, se plaignant de la méconnaissance par l'architecte de ses obligations, M.

Y..., engagé le 24 avril 2002 par la société civile de moyens Architecture paysage organisation (la société APO) en qualité de dessinateur projeteur, occupait en dernier lieu la fonction d'architecte d'intérieur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Mutuelle des architectes français (MAF), société d'assurance à forme

X..., cet architecte aurait tacitement accepté sa proposition, ainsi qu'à la signature du contrat d'architecte; qu'en datant au contraire cette lettre du 15 avril 1990, date postérieure à la signature

architectes "X...