Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
65b20fcbc4cf860008dff5fe
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Stéphane MEYER, président de chambre, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06e9d0451e8318d0eb9b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Fabrice MORILLO, Conseiller Madame Nelly CHRETIENNOT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur [J] [M] dans les conditions prévues par l'article 804 du code
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686611d8957d68b57534e308
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur François VARICHON dans le respect des conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
679331c131df9338379d2687
23 janvier 2025
23 janvier 2025
804 du code de procédure civile.
Source officielleChambre du Conseil
678ad9e05289c7662ca34163
6 janvier 2025
6 janvier 2025
804 du code de procédure civile, qui a tenu seule l’audience pour entendre les plaidoiries, et qui en a rendu compte au tribunal dans son délibéré en application de l’article 805 du même code.
Source officielleChambre 2-1
62c7c975cb8dca058e3e7877
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Michelle TORRECILLAS, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65321b439e4ea48318f5af85
18 octobre 2023
18 octobre 2023
804 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 1-9
6622095e9ce14200083895fb
18 avril 2024
18 avril 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
6622095e9ce14200083895f9
18 avril 2024
18 avril 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63d37ab9d1bc2605de4b4ad8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
804 du code de procédure civile.
Source officielle1ère chambre civile A
63ca42c49066fd7c90fc25c5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
804 du code de procédure civile.
Source officielle8ème chambre
627ca80d4781dc057dee7a3e
11 mai 2022
11 mai 2022
804 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 1-9
6364ba9de405357f749ea713
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69e313fbcdc6046d47a79dd2
17 avril 2026
17 avril 2026
804 du code de procédure civile, devant la cour composée de : Florence LAGEMI, Présidente de chambre Marie-Catherine GAFFINEL, Conseillère Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère qui en ont délibéré
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68df5a3321a269c127203a1c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
66ff85cea4ff9ec259c098a2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
804 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 1-9
66878c8805d6f7f678d48d8e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67820938fa7a008e5409f43e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
804 du code de procédure civile.
Source officielle1ère chambre civile B
6718949ad8ceca1cd7019082
22 octobre 2024
22 octobre 2024
804 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 1-9
6622095e9ce14200083895fd
18 avril 2024
18 avril 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 7 sur 6174