Aux termes de l'article 2 de l'arrêté du 3 mai 2002 pris pour l'application dans la police nationale des articles 1er, 4, 5 et 10 du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction

Aux termes de l'article 2 de l'arrêté du 3 mai 2002 pris pour l'application dans la police nationale des articles 1er, 4, 5 et 10 du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction

1er à 5 au-delà de la période officielle des Jeux olympiques et paralympiques de Paris s'achevant le 8 septembre 2024.

Il soutient que la décision attaquée méconnaît les dispositions de les articles 1er et 5 de l'arrêté du 12 janvier 2012.

LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET EN DEFENSE ; SUR LE SECOND MOYEN DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 69 DU CODE PENAL, L 397 DU CODE DE SECURITE SOCIALE, DES ARTICLES 1ER

d'appel de Versailles. 5.

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu les articles 1er et 5 du chapitre V du titre VII de la deuxième partie de la nomenclature des

remboursement des prestations versées à la victime et dit que les sommes versées dans l'avenir porteraient intérêt à compter de leur paiement, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en application des articles

Schwartz, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte des articles 1er et 5 du décret susvisé du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux

son parcours ; - l'arrêté du 27 août 2021 est entaché d'une " erreur de droit ", au regard des dispositions de l'article 15 du décret du 4 août 1980, des articles 1er et 5 de l'arrêté du 10 mai 2017

SUR LES DEUX PREMIERS MOYENS REUNIS : VU LES ARTICLES 1ER ET 5, ALINEA 2, DE L'ORDONNANCE N° 59-76 DU 7 JANVIER 1959, ENSEMBLE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QUE, SELON LE PREMIER

Par ordonnance du 21 juillet 2023, les articles 1er et 5 de l’ordonnance du 3 juillet 2023 ont été modifiés en ce qu’ils présentaient une erreur matérielle ; Par ordonnance du 19 mai 2025, Madame D.

prestations d'architecte qu'en ce qu'elle lui a infligé une sanction pécuniaire de 1 500 000 euros, de prononcer une sanction pécuniaire de 1 500 000 euros contre lui au titre des pratiques visées aux articles

Aux termes de l'article 2 de l'arrêté du 3 mai 2002 pris pour l'application dans la police nationale des articles 1er, 4, 5 et 10 du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction

Aux termes de l'article 2 de l'arrêté du 3 mai 2002 pris pour l'application dans la police nationale des articles 1er, 4, 5 et 10 du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction

Aux termes de l'article 2 de l'arrêté du 3 mai 2002 pris pour l'application dans la police nationale des articles 1er, 4, 5 et 10 du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction

Aux termes de l'article 2 de l'arrêté du 3 mai 2002 pris pour l'application dans la police nationale des articles 1er, 4, 5 et 10 du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction

Aux termes de l'article 2 de l'arrêté du 3 mai 2002 pris pour l'application dans la police nationale des articles 1er, 4, 5 et 10 du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction