D..., qui n'était pas dans le véhicule accidenté au moment des fait, n'a pas été personnellement blessé lors de l'accident mais a présenté un état dépressif d'assez courte durée à la suite des blessures

Chantal, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 2 juillet 1996, qui l'a condamnée, pour délit de blessures involontaires, à 2 mois d'emprisonnement avec sursis,

civile, contre l'arrêt n 342 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, du 8 juillet 1993, qui, dans les poursuites exercées notamment contre Michel X... et Pierre Y... pour homicides et blessures

Z...démontrent qu'Emmanuelle A...ne s'était pas blessée la veille en faisant du ski-jeoring et était indemne à 6 heures 40 du matin lorsqu'elle a donné à manger aux chevaux ; que les déclarations de Mme

309, alinéa 1er, du Code pénal, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable du délit de coups et blessures

Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 1er juillet 1993, qui, pour délit de blessures involontaires et infractions à la réglementation protectrice de la

... qui a très loyalement indiqué dans sa déposition qu'elle avait simplement reçu sur sa main nue (et non sur une plaie) un peu de sang du prévenu séropositif qui s'était lui-même accidentellement blessé

. ; Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que la blessure qu'une assurée déclare s'être faite au travail ne saurait

d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 28 juin 1996, qui, dans la procédure suivie contre Odette X..., épouse Y..., du chef d'homicide involontaire, a requalifié la prévention en contravention de blessures

2 juillet 1994, volontairement entravé l'arrivée des secours destinés à faire échapper Daniel X... à un péril imminent en tardant exagérément à prévenir les secours et en minimisant la gravité des blessures

485, 591 et 593 du Code de procédure pénale, contradiction de motifs, violation del'article 1134 du Code civil et dénaturation ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné les prévenus pour coups et blessures

, établit que la défense d'Isabel Y... n'a pas été disproportionnée et qu'elle est justifiée par la légitime défense d'elle-même ; "alors qu'en déduisant de la seule comparaison faite entre les blessures

qui peuvent être employés pour arrêter le malfaiteur; qu'en écartant l'application de l'article au seul motif qu'il autoriserait à appréhender l'auteur d'un crime ou d'un délit flagrant mais sans le blesser

S... des faits de blessures involontaires ayant entraînés une ITT de quatre-vingt-quinze jours, commis le 14 mars 2014 entre 21 heures et 21 heures 30 ; "aux motifs qu'il fait grief à M.

Y..., a été grièvement blessé lorsque ce dernier a perdu le contrôle de son véhicule qui est venu percuter un arbre en bordure de la chaussée ; Attendu que l'assuré fait grief à l'arrêt attaqué (Nîmes

articles 309 et suivants du Code pénal et de l'article 593 du Code de procédure pénale pour défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Y... du chef de coups et blessures

Y..., salarié de la société Sogea, a été blessé par un éboulement de terrain en posant une canalisation dans une tranchée ; que le directeur régional, un ingénieur et un chef de chantier de l'entreprise

qu'elle avait antérieurement données aux enquêteurs et au juge d'instruction ; qu'en effet, elle a formellement mis en cause les deux et précisé que cette nuit là durant les faits, Louchart s'était blessé

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 1999, qui, pour mise en danger délibérée d'autrui, homicide involontaire et blessures involontaires par

général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - RAPHANEL Aimé, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 24 février 1994, qui, pour blessures