D..., qui n'était pas dans le véhicule accidenté au moment des fait, n'a pas été personnellement blessé lors de l'accident mais a présenté un état dépressif d'assez courte durée à la suite des blessures

Z...démontrent qu'Emmanuelle A...ne s'était pas blessée la veille en faisant du ski-jeoring et était indemne à 6 heures 40 du matin lorsqu'elle a donné à manger aux chevaux ; que les déclarations de Mme

309, alinéa 1er, du Code pénal, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable du délit de coups et blessures

Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 1er juillet 1993, qui, pour délit de blessures involontaires et infractions à la réglementation protectrice de la

ne pouvant prétexter que ces blessures ne sont pas en lien avec le fait de son chien.

qui peuvent être employés pour arrêter le malfaiteur; qu'en écartant l'application de l'article au seul motif qu'il autoriserait à appréhender l'auteur d'un crime ou d'un délit flagrant mais sans le blesser

S... des faits de blessures involontaires ayant entraînés une ITT de quatre-vingt-quinze jours, commis le 14 mars 2014 entre 21 heures et 21 heures 30 ; "aux motifs qu'il fait grief à M.

répression, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que la Cour retient qu'un simple geste de protection à l'aide d'un bâton de défense ne saurait être à l'origine des blessures

Sur le premier moyen de cassation pris de la d violation des articles 31, 32, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Lepage pour coups et blessures

articles 309 et suivants du Code pénal et de l'article 593 du Code de procédure pénale pour défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Y... du chef de coups et blessures

Y..., salarié de la société Sogea, a été blessé par un éboulement de terrain en posant une canalisation dans une tranchée ; que le directeur régional, un ingénieur et un chef de chantier de l'entreprise

W... des chefs d'homicides et blessures involontaires, a confirmé les ordonnances du juge d'instruction déclarant irrecevables sa constitution de partie civile et sa demande d'acte.

la partie civile, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque des chefs de violation du secret professionnel et de coups et blessures

pris de la violation des articles 321 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Alain X... pour coups et blessures

contradiction de motifs, manque de base légale, excès de pouvoir ; "en ce que la cour d'appel a retenu sa compétence pour statuer sur les faits de la prévention, a relaxé X... du chef de coups et blessures

partie civile, contre l'arrêt n 343 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, du 8 juillet 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Jacques Y... et Daniel X... pour homicides et blessures

qu'elle avait antérieurement données aux enquêteurs et au juge d'instruction ; qu'en effet, elle a formellement mis en cause les deux et précisé que cette nuit là durant les faits, Louchart s'était blessé

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 1999, qui, pour mise en danger délibérée d'autrui, homicide involontaire et blessures involontaires par