X... a interjeté appel de sa décision en demandant que soit pris en compte, pour la fixation des valeurs d'indemnisation, le fait qu'il avait dû vendre à vil prix l'immeuble où était installée sa clinique

X... a été engagé le 5 janvier 2001 par l'association Clinique du Pré, clinique vétérinaire, en qualité d'assistant ; qu'il a été licencié le 5 avril 2006 ; que contestant le bien-fondé de son licenciement

En 1978 et jusqu’en mars 1980, son cabinet fonctionnait en tant que "clinique vétérinaire"; Hambourg en comptait huit à l’époque.

La SCI CC-Vet a effectué des travaux dans l’immeuble afin de créer une clinique vétérinaire et de réhabiliter deux logements.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Priaulet-Dufac-Garcia, dont le siège est Clinique

K... ; que ce dernier, ayant constaté qu'une autre clinique vétérinaire de la région a connu un développement beaucoup plus important parce qu'elle disposait d'une superficie adaptée qui lui a permis une

[S] [X] a fait une chute dans la clinique vétérinaire de M. [W] [C], assuré par la compagnie Gan Assurances (Gan).

EXPOSÉ DU LITIGE : La SCI DU QUAI D'ORLÉANS (la SCI) est propriétaire d'un immeuble sis [...] au sein duquel la SELARL CLINIQUE VÉTÉRINAIRE DES QUAIS DE LA LOIRE (la SELARL) exploite son activité professionnelle

A a ensuite été informé par la clinique vétérinaire qui effectuait le suivi de son animal qu'elle avait déjà procédé à l'euthanasie de son chien sur ordre du service environnement de la collectivité de

de libre exercice d'une activité professionnelle et l'article R. 242-65 du code rural ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 mars 2012), que Mme X... a été engagée en qualité de vétérinaire

A... expose au tribunal que le 20 avril 2022, en se rendant à la clinique vétérinaire, située 30 boulevard du 25 juin 1935, à Schoelcher, il a chuté dans une bouche d’égout et que des douleurs sont apparues

LES PALMIERS exerçant sous le nom commercial 'Clinique Vétérinaire [Établissement 1] - Clinique Vétérinaire [Établissement 2]' prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège

Publication sans intérêt) ; Sur le troisième moyen : (Publication sans intérêt) ; Sur le quatrième moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mars 1999), que la SCI a fait construire une clinique

. ***** EXPOSE DU LITIGE Par acte de Commissaire de justice du 29 août 2025, la SAS LES CERISIERS, venant aux droits de la SAS CLINIQUE VETERINAIRE DES PLAINES, a fait assigner la SCI DES PLAINES

liquidation judiciaire à compter du 1er novembre 2010) Affaire : L'OFFICE 64 DE L'HABITAT C/ Agnès X..., ALTERGAZ, BANQUE POPULAIRE DU SUD OUEST, CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DU PAYS BASQUE, CLINIQUE

B A, assureur, est gérant et associé ultra-majoritaire de la SCI DOF qui a acquis le 30 mars 2018 un immeuble à destination professionnelle (ancienne clinique vétérinaire) sis 173 avenue du président Roosevelt

; Vu le code de déontologie des vétérinaires ; Vu le règlement intérieur des conseils supérieur et régional de l'ordre des vétérinaires ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53

partie intégrante du contrat de travail et ne pouvaient être modifiés sans l'accord de la salariée ; que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Clinique

Par ailleurs, des ordonnances ou factures émises du 9 août 2021 au 5 janvier 2022 par la clinique vétérinaire de [Localité 9] font état de traitements administrés à [Y].

Par jugement du 7 décembre 2020, le conseil de prud'hommes de Mont-de-Marsan a notamment : - constaté que l'ancienneté de Mme [U] [S] au sein de la Clinique Vétérinaire de la Leyre est de 4 ans, 7 mois