Y... et la collision avec le véhicule de Mme B..., quand elle constatait que cette collision était survenue après que le véhicule de M.

Le véhicule Renault Laguna a, en outre, percuté le véhicule Ford conduit par Mme [Q] [H], assuré par GMF Assurances, qui suivait le véhicule Seat. 3. M.

longitudinale axiale continue et que la vitesse y était limitée à 90 km/ h ; que, selon ces mêmes constatations, les deux véhicules accidentés, principalement à l'avant concernant la Peugeot, sur le côté

véhicules en raison de la chaussée glissante, les deux collisions ne sont survenues ni dans un même laps de temps ni, essentiellement, dans un enchaînement continu, de sorte que se sont produits deux

X... a fait l'objet d'un second contrôle le 22 février 2015, les enquêteurs ont immédiatement reconnu le véhicule comme étant celui de M.

part, pour le véhicule du prévenu au niveau de la roue avant gauche et de l'avant (3/4 du capot) ; que ces photos démontrent en outre qu'après la collision, le véhicule de la victime, plus lourd, s'est

aménagement ; "aux motifs que, même s'ils ont indiqué n'avoir pas vu la collision entre le fourgon du prévenu et le véhicule Ford Mondéo, aucun des témoins entendus lors de l'enquête de gendarmerie

gendarmes, en montant dans son propre véhicule, pour un motif inconnu, ne peut s'assimiler à une opération d'interpellation, et encore moins à la commission d'un délit ; - la « plainte » dont il est

d'une « collision » entre les véhicules de M.

Que le plan admis par le prévenu indique que la collision entre les deux véhicules s’est produite au milieu du carrefour de sorte que c’est en vain que le prévenu plaide que son véhicule ayant été touché

La SA [8] expose qu’elle a consenti le 17 juin 2021 à [G] [X], veuve [S], un crédit affecté à l’achat d’un véhicule Camping-Car type [Etablissement 1] 2.

véhicules terrestres à moteur, une Fiat conduite par Hélène Y... et un cyclomoteur piloté par Raymond X...; qu'aux termes de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 la faute commise par le conducteur

s'était déroulé en deux phases distinctes, M.

au véhicule Volkswagen conduit par M.

par un véhicule BMW de couleur noire, s'accordent à souligner que ce véhicule roulait à très vive allure, projetant d'énormes gerbes de bruine selon M.

P... l'a alors dépassé en lui faisant une queue de poisson et en freinant brusquement, en sorte qu'il n'a pu éviter une collision ; que Ies conducteurs sont descendus de leur véhicule, M.

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Douai, 11 juin 1998), que le véhicule

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze juillet deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

autres véhicules ne peut pas voir ce qui se passe entre l'avant et l'arrière de deux véhicules qui le précèdent ; que l'affirmation selon laquelle le 4 X 4 slalomait de droite à gauche signifie, pour